En poche - Normes comptables internationales IFRS - 10e - 25

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Ias 33
résultats par actIon
IAS 33 définit les modalités de détermination et de présentation du résultat par
action. Elle s'applique uniquement aux sociétés cotées (ou en voie de l'être).
RÉSULTAT DE BASE PAR ACTION (A/B)
Il est égal au rapport entre le résultat net (A) et le nombre moyen pondéré
d'actions ordinaires en circulation au cours de la période (B).
Le résultat net (A) correspond aux montants attribuables aux actions ordinaires
après éventuels ajustements des dividendes nets d'impôts (et autres écarts)
attribués aux actions préférentielles.
Le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation dans la période
(B) correspond au nombre d'actions ordinaires de début de période, ajusté du
nombre de celles émises ou remboursées pendant la période, multiplié par un
coefficient de pondération en fonction du temps. Celui-ci est égal au rapport
entre le nombre de jours où lesdites actions sont en circulation et le nombre
total de jours de la période.
RÉSULTAT DILUÉ PAR ACTION
Il résulte de l'ajustement des termes du rapport précédent (A/B) « des effets de
toutes les actions ordinaires potentielles dilutives ».
Le résultat net (A) est ainsi ajusté du montant net d'impôt des dividendes déduits
et des intérêts comptabilisés au titre de ces actions ordinaires potentielles
dilutives et des autres impacts sur les charges et produits liés à leur conversion.
Le nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation dans la période
(B) est ainsi majoré du nombre moyen pondéré d'actions ordinaires résultant
de l'hypothèse de la conversion des actions ordinaires potentielles dilutives au
début de la période ou à leur date d'émission, si celle-ci est ultérieure. Une pondération
en fonction du temps est appliquée en cas d'annulation, d'expiration ou
de conversion en cours d'exercice.
Les actions ordinaires potentielles sont définies comme des instruments financiers
donnant droit à des actions ordinaires (ex. : OC, BSA). Elles sont considérées
comme dilutives dès lors que leur conversion se traduit par une réduction
du résultat par action des activités poursuivies. Le calcul du résultat dilué par
action exclut ainsi les hypothèses de conversion ayant un effet anti-dilutif sur
le résultat par action. En outre, afin de déterminer l'effet dilutif maximal, il y a
lieu de considérer les actions ordinaires potentielles séparément et, de manière
séquentielle, des plus dilutives aux moins dilutives.
Options et bons de souscription
Ils sont considérés comme étant composés de 2 contrats, l'un portant sur des
actions ni dilutives ni anti-dilutives émises au cours de marché et l'autre sur les
actions restantes à effet dilutif s'agissant d'émission sans contrepartie. Pour le
calcul du résultat dilué par action, seules ces dernières sont prises en compte
par majoration du montant figurant au dénominateur (B).
INFORMATIONS À FOURNIR
Les résultats de base et dilué par action doivent être présentés dans l'état du
résultat global.
IAS 33 Résultats par action

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