En poche - Normes comptables internationales IFRS - 10e - 37

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Ifrs 9
Instruments fInancIers
IFRS 9 a pour objectif d'établir les principes d'information financière en matière
d'actifs et passifs financiers.
ÉVALUATION, COMPTABILISATION ET DÉPRÉCIATION
À l'origine, la comptabilisation est réalisée à la juste valeur augmentée, pour les
actifs et passifs financiers qui ne sont pas à la juste valeur par le biais du compte
de résultat, des coûts de transaction.
La comptabilisation des actifs financiers dépend du modèle économique
(business model) et des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels.
IFRS 9 définit 3 catégories d'actifs financiers :
Évaluation
ultérieure des
actifs financiers
Modèle économique
(objectif)
Coût amorti
Perception de
flux de trésorerie
contractuels
Remboursement
Conditions
contractuelles
en principal et
versement d'intérêt
à des dates
précises
Juste valeur (JV)
par OCI*
(contrepartie)
Perception de
flux de trésorerie
contractuels et
vente d'actifs
financiers
Remboursement
en principal et
versement d'intérêt
à des dates
précises
Juste valeur par
le résultat net
(contrepartie)
À défaut d'un
classement selon
les 2 autres
catégories ou
par désignation
irrévocable à l'origine
par l'entité
pour améliorer
la concordance
comptable entre
l'actif et les profits
et pertes associés
* OCI : other comprehensive income, autres éléments du résultat global.
Sauf exceptions, les passifs financiers, hors ceux désignés comme étant évalués
à la JV par le biais du compte de résultat, sont évalués au coût amorti
selon la méthode du taux d'intérêt effectif (TIE). Ce dernier est le taux actualisant
les flux futurs d'encaissement et de décaissement permettant d'obtenir
la VNC de l'instrument financier. Le coût amorti correspond au montant initial
diminué des remboursements et corrigé de l'amortissement cumulé selon la
méthode du TIE et de toute différence entre montant initial et à l'échéance.
La dépréciation au titre des pertes de crédit attendues relatives au risque
de défaillance apprécié sauf exception sur la durée de vie s'applique aux actifs
financiers évalués au coût amorti ou à la JV par OCI. Une méthode simplifiée
de dépréciation basée sur les pertes de crédit attendues sur la durée de vie
est prévue pour les créances clients (et actifs sur contrat) résultant d'IFRS 15
et les créances locatives.
PERTES ET PROFITS
À l'exception notamment de ceux entrant dans une relation de couverture ou de
ceux placés dans un instrument de capitaux propres avec enregistrement des
pertes et profits en OCI, les profits et les pertes relatifs aux actifs et passifs
financiers sont enregistrés en principe en résultat net. En particulier, il en va
ainsi des profits et pertes résultant de la variation de la JV des instruments
financiers classés comme étant à la JV par le biais du compte de résultat.
AUTRES DISPOSITIONS
IFRS 9 prévoit des dispositions spécifiques en matière de reclassement, de
décomptabilisation et de comptabilité de couverture avec maintien possible
de celles d'IAS 39 s'agissant de la couverture à la juste valeur contre le risque
de taux d'intérêt d'un portefeuille d'actifs ou de passifs financiers.
IFRS 9 Instruments financiers
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