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CHAPITRE 2 - Le cadre conceptuel
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5 Comptabilisation et décomptabilisation (chapitreV)
La comptabilisation d'un élément répondant aux définitions précédentes doit se traduire par une
information pertinente et fidèle (§ 5.6-5.7).
Cela peut ne pas être le cas en présence d'une incertitude relative à l'existence d'un actif ou d'un
passif (§ 5.14) ou en cas de faible probabilité d'entrée ou de sortie d'avantages économiques associés
(§ 5.15). Il peut en être de même selon le degré d'incertitude d'évaluation dans le cadre de
l'estimation des actifs et passifs (§ 5.18).
En effet, pour être comptabilisé, il doit être probable que tout avantage économique qui lui est lié
ira à l'entreprise ou en proviendra (§ 5.12) et que son coût (ou sa valeur) peut être évalué, de
façon fiable (§ 5.19). En cas d'impossibilité de procéder à une évaluation fiable, une mention en
notes annexes pourra néanmoins s'avérer nécessaire.
La décomptabilisation d'un actif ou d'un passif résulte du fait que ceux-ci ne répondent plus à la
définition correspondante (perte du contrôle d'un actif ; disparition de l'obligation actuelle) (§ 5.26).
6 Évaluation (chapitreVI)
Le cadre conceptuel liste plusieurs bases d'évaluation utilisables en fonction des caractéristiques
qualitatives de l'information financière utile et de la contrainte de coût (§ 6.1), à savoir :
- le coût historique correspond aux coûts engagés pour l'acquisition ou la création d'un actif (y
compris les coûts de transactions) ou la valeur de la contrepartie reçues pour la prise en charge
d'un passif (§ 6.6) ;
- la valeur actuelle comprend la juste valeur, la valeur d'utilité (actif) ou la valeur de remboursement
(passif) et le coût actuel (§ 6.11) :
* la juste valeur est le prix reçu de la cession d'un actif ou payé suite à un transfert de passif lors
d'une transaction normale entre des intervenants du marché à la date d'évaluation (§ 6.12),
* la valeur d'utilité et la valeur de remboursement correspondent respectivement au montant
actuel des entrées de trésorerie (ou d'équivalent) attendues suite à l'utilisation d'un actif ou à
celui des sorties de trésorerie anticipées en vue de l'apurement d'un passif (§ 6.17),
* le coût actuel correspond au coût à date d'acquisition d'un actif équivalent (y compris les
coûts de transactions) ou à la contrepartie à date à recevoir pour un passif équivalent (§ 6.21).
Le cadre conceptuel s'achève par des développements consacrés, d'une part, à la présentation des
informations (chapitre VII) et, d'autre part, aux concepts de capital et maintien du capital
(chapitre VIII).

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Table des matières de la publication Les Carrés Rouge - L'essentiel des normes comptables internationales IFRS - 6e

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