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L'ESSENTIEL DES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES IFRS
2 Comptabilisation et évaluation
La comptabilisation en immobilisation incorporelle, sur la base d'une évaluation initiale au coût,
exige que l'élément réponde à la définition précitée et respecte les critères généraux de comptabilisation,
à savoir la probabilité pour l'entité d'en retirer des avantages économiques futurs et la
possibilité de réaliser une évaluation fiable de son coût. Pour l'application de ces critères, IAS 38
distingue les éléments incorporels selon leur origine et, principalement, ceux acquis séparément,
lors de regroupements d'entreprises et générés en interne.
■ Les actifs incorporels acquis séparément
Ils répondent, en règle générale, aux critères précités d'activation avec un coût d'entrée correspondant
au prix d'achat net de remises sous réserve d'actualisation en cas de paiement différé significatif,
et auquel s'ajoutent les coûts directement attribuables à sa préparation en vue de son utilisation.
En revanche, les frais de lancement de nouveaux produits et d'exploitation dans des
conditions nouvelles d'une activité existante, les frais administratifs et généraux comme les frais
de redéploiement d'un actif voire les pertes opérationnelles initiales sont obligatoirement enregistrées
en charges.
■ Les actifs incorporels issus de regroupements d'entreprises
Ils sont enregistrés initialement à leur juste valeur à la date d'acquisition et séparément du goodwill
(quelle que soit la comptabilisation d'origine chez la société acquise) sous réserve d'être identifiables.
Dans certains cas, l'évaluation à la juste valeur pourra reposer sur une combinaison de
résultats pondérés par des probabilités et la comptabilisation conjointe avec un autre actif (ou
passif) auquel l'incorporel considéré est lié. Elle sera issue, de préférence, de prix de marché ou
de transactions récentes pour des actifs similaires en l'absence de marché actif voire de techniques
indirectes de type méthode des flux futurs de trésorerie actualisés.
■ Les actifs incorporels générés en interne
IAS 38 souligne, en l'espèce, les difficultés d'appréciation des avantages économiques futurs et de
la fiabilité d'évaluation de leur coût ainsi que l'interdiction de constater des goodwills générés en
interne. Pour apprécier une éventuelle capitalisation, IAS 38 prescrit la distinction entre les phases
de recherche et de développement étant précisé que :
- les dépenses pour la recherche ne peuvent être capitalisées et sont systématiquement enregistrées
en charges ;

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