Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'introduction au droit européen - 2e - 8

■ La Convention européenne des droits de l'homme
a) La protection des droits et les libertés
b) L'interprétation des droits et les libertés protégées
■ La Cour européenne des droits de l'homme
a) L'organisation de la Cour européenne des droits de l'homme
b) Le contentieux devant la Cour européenne des droits de l'homme
Chapitre 2 - L'Union européenne
1 - L'évolution de la construction européenne
■ Des Communautés à l'Union européenne
a) Le projet communautaire
b) La mise en œuvre de l'Union européenne
■ L'élargissement de la construction européenne
a) La participation à la construction européenne
b) Les vagues d'élargissement
c) Et la Communauté politique européenne ?
2 - Les institutions et les organes de l'Union européenne
■ Le cœur institutionnel de l'UE
a) Le triangle institutionnel
b) L'instance de direction : le Conseil européen
■ Les autres organes politiques
a) Les organes politiques consultatifs
b) La Banque centrale européenne
■ Le processus législatif
a) La procédure législative ordinaire
b) La procédure législative spéciale
■ Le système de contrôle
a) Le contrôle juridictionnel : la Cour de justice de l'Union
européenne
b) Le contrôle financier : la Cour des comptes
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Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'introduction au droit européen - 2e

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Les Carrés Rouge - L'essentiel de l'introduction au droit européen - 2e - 1
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