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En phase réalisation, le CSPS participera donc à l'élaboration du DCE puis à l'analyse des offres.
Il devra ensuite, en cours de chantier, assurer le suivi des principes de sécurité fixés dans le plan
général qu'il a établi et dans les plans particuliers des entreprises qu'il a vérifiés. Il devra ainsi :
- coordonner les activités simultanées ou successives des entreprises ;
- organiser l'utilisation des installations par les différents acteurs ;
- donner son avis sur les études d'exécution ;
- mettre en œuvre le dispositif d'accès au chantier ;
- intervenir, même, en garantie de parfait achèvement si des travaux de reprises sont nécessaires.
Selon la catégorie d'opération, le contenu de la mission du CSPS pourra varier :
- pour les opérations de 1re
catégorie, la mission du CSPS consistera en :
* l'établissement d'une déclaration préalable (DP) comportant des informations sur le chantier
(nombre de jours-personnes, durée, etc.), qui sera affichée sur le chantier et transmise aux organismes
d'inspection et de prévention,
* la rédaction d'un plan général de coordination (PGC) définissant les principes de sécurité qui
s'appliquent aux entreprises sur le chantier,
* le suivi de l'établissement des PPSPS établis par les entreprises,
* la réalisation de visites de chantier et la tenue d'un registre-journal de chantier (RJC) relatant
les actions et informations qui relèvent de sa mission,
* l'établissement d'un dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage (DIUO) prévoyant les mesures
de sécurité à prendre dans le cadre de l'exploitation et de la maintenance de l'ouvrage,
* l'animation du CISSCT où se concertent les entreprises pour coordonner leurs mesures ;
- pour les opérations de 2e
catégorie, la mission consistera en :
* l'établissement d'une DP,
* la rédaction d'un PGC,
* le suivi de l'établissement des PPSPS,
* la réalisation de visites de chantier et la tenue d'un RJC relatant les actions et informations qui
relèvent de sa mission,
* l'établissement d'un DIUO ;
- pour les opérations de 3e
catégorie, la mission sera simplifiée et consistera au maximum, en
fonction de l'existence de risques particuliers ou du nombre d'entreprises, en :
* l'établissement d'un PGC simplifié,
* la réalisation d'une visite d'inspection,
* la tenue d'un RJC et d'un DIUO.
Section 3 Le coordinateur en matière
de système de sécurité incendie (SSI)
La mise en conformité de l'ouvrage aux normes de résistance au feu et de comportement en cas
d'incendie est du ressort du maître d'œuvre et du contrôleur technique. Mais en cas de survenance
d'un incendie durant l'exploitation de l'ouvrage, la mise en sécurité des utilisateurs requiert une
expertise particulière pour mettre en œuvre et coordonner le système de détection et d'alerte
sur l'ensemble de l'ouvrage. Cette expertise est celle du coordonnateur en matière de système de
sécurité incendie (CSSI).
102
CONSTRUCTION ET RÉHABILITATION DES OUVRAGES PUBLICS :
DU CHOIX OPÉRATIONNEL À LA PHASE CONCEPTION

Professions immobilières - Construction et réhabilitation des ouvrages publics - 1re

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