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LES MISSIONS DU MAÎTRE D'ŒUVRE
Suivant le principe du général au particulier, le niveau de précision des rendus s'affine par rapport
aux études d'esquisse, l'annexe 20 du CCP indiquant l'établissement de plans au 1/200e
tains détails significatifs au 1/100e
avec cer.
III.
Études d'avant-projet définitif (APD)
Suivant l'affinement progressif des études, ces études ont pour objet :
- de déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme ;
- d'arrêter en plans, coupes et façades les dimensions de l'ouvrage ainsi que son aspect ;
- de définir les principes constructifs, les matériaux et les installations techniques ;
- d'établir l'estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés ;
- de permettre au maître d'ouvrage d'arrêter définitivement le programme ;
- de permettre l'établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le marché
(point que nous évoquerons plus en détail quand nous aborderons la rémunération du maître
d'œuvre).
Les études d'avant-projet comprennent également l'établissement des dossiers et les consultations
relevant de la compétence de la maîtrise d'œuvre et nécessaires à l'obtention du permis de
construire et des autres autorisations administratives, ainsi que l'assistance au maître d'ouvrage
au cours de leur instruction6
.
Enfin, l'annexe 20 du CCP précise que la mission comporte l'établissement de plans au 1/100e
certains détails significatifs au 1/50e
.
IV. Études de projet (PRO)
Aboutissement des études de conception, elles ont pour objet :
- de préciser, par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la
construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en
œuvre ;
- de déterminer l'implantation et l'encombrement de tous les éléments de structure et de tous les
équipements techniques ;
- de préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides ;
- d'établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d'état, sur la base d'un
avant-métré ;
- de permettre au maître d'ouvrage, au regard de cette évaluation :
* d'arrêter le coût prévisionnel de la réalisation de l'ouvrage,
* d'estimer les coûts de son exploitation,
* de déterminer le délai global de réalisation de l'ouvrage.
L'annexe 20 du CCP précise que la mission comporte l'établissement de plans au 1/50e
les détails significatifs de la conception architecturale dans des échelles variant de 1/20e
avec tous
à 1/2.
avec
6 CCP, art. R. 2431-9.
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