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MÉMENTOS - DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
ne peut être que globale, c'est-à-dire qu'il convient de combiner l'aspect physique du
personnage, tel qu'il résulte de son habillement, avec ses attitudes comportementales
». En l'espèce les différentes prestations du personnage « Freddy COUDBOUL »
présentaient de manière récurrente des caractéristiques propres qui concourent à
créer le grotesque et le ridicule de ce personnage25
.
25. En matière d'œuvre d'art, la question des copies doit être évoquée. La copie d'une
œuvre d'art est-elle nécessairement originale ? Dans cette catégorie d'œuvres, l'originalité
naît, en principe, de la seule exécution personnelle, contrairement au genre littéraire
où la copie même exécutée manuellement ne comporte aucune originalité. Sur ce
fondement, une copie d'œuvre d'art serait par principe originale parce que la personnalité
du copiste n'a pas pu disparaître dans l'exécution. Il en est ainsi, par exemple, de
copies d'œuvres plastiques préexistantes exécutées par l'auteur de sa propre main et
portant l'empreinte de sa personnalité26
. Pourtant, il convient de vérifier l'existence de
cette originalité en matière de copie puisque le respect de la fidélité de l'œuvre
première suppose justement que le copiste n'exprime pas sa personnalité dans la
copie. Dans ce cas, la créativité ne serait en réalité que la mise en œuvre d'un savoirfaire.
Si la reproduction est purement mécanique, la preuve de l'empreinte de la
personnalité de l'artiste devra toujours être rapportée.
B - Les œuvres photographiques
26. Les œuvres photographiques ont suscité de nombreuses controverses avant que le
législateur n'envisage expressément leur protection au titre du droit d'auteur (CPI, art.
L. 112-2, 9º). Sont considérées comme des œuvres de l'esprit non seulement les
œuvres photographiques, mais également celles réalisées à l'aide de techniques analogues
à la photographie. Pour bénéficier de la protection par le droit d'auteur, la photographie
doit être originale et porter l'empreinte de la personnalité de son auteur. L'originalité
n'est pas présumée.
27. L'originalité d'une œuvre doit s'apprécier de manière globale de sorte que la
combinaison des éléments qui la caractérise du fait de leur agencement particulier lui
confère une physionomie propre qui démontre l'effort créatif et le parti pris esthétique
portant l'empreinte de la personnalité de l'auteur. L'originalité d'une photographie
peut se manifester avant la prise de vue lorsque le photographe met en scène le
sujet, mais également au moment de la prise de vue lorsque le photographe choisit
l'éclairage, l'angle de vue et, enfin, après la prise de vue lorsqu'il retravaille le cliché,
soit en modifiant les couleurs, le format, etc.L'originalité n'est pas nécessaire au
moment de toutes les étapes : un sujet banal, mais une prise de vue originale, suffit
pour ouvrir le droit à la protection par le droit d'auteur. Récemment, la jurisprudence
a pu dire à propos d'un selfie réalisé dans un ascenseur que la photographe se « borne
à décrire la photographie sans expliciter les raisons ayant motivé les choix qu'elle dit
avoir faits, celle-ci se contentant d'affirmer, sans le démontrer, que l'ensemble des
réglages de la luminosité et des contrastes ainsi que des retouches couleur, tout
--
25. Paris, 4e
ch., section A, 9 mai 2007, nº 06/05653.
26. Cass. 1re civ., 9 nov. 1993, nº 91-17061.

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