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CHAPITRE 10 - Les états de variation des capitaux propres et OCI en IFRS
111
■ Le modèle proposé par la recommandation nº2020-01 de l'ANC
Afin de faire apparaître clairement le résultat net, indicateur clé de la performance, la recommandation
nº 2020-01 préconise, comme le permet IAS 1, une présentation de l'état OCI désigné ici sous
une appellation antérieure « résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux
propres » sous la forme de deux états séparés (§. 2.1) : « un état détaillant les composantes
du résultat net (compte de résultat) et un deuxième état commençant par le résultat net et détaillant
les gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres (état du résultat net et des gains et
pertes comptabilisés directement en capitaux propres) » selon l'appellation utilisée par l'ANC.
État du résultat net et des gains et pertes
comptabilisés directement en capitaux propres
Résultat net
Éléments qui seront reclassés (ou recyclables) ultérieurement en résultat net :
Écarts de conversion (*)
Réévaluation des instruments dérivés de couverture (*)
Réévaluation des actifs financiers (*)
Éléments de la quote-part des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux
propres des entreprises mises en équivalence (*)
Impôts liés (*)
Éléments qui ne seront pas reclassés (ou ne sont pas recyclables)
ultérieurement en résultat net :
Réévaluation des immobilisations (*)
Réévaluation (ou écarts actuariels) au titre des régimes à prestations définies (*)
Éléments de la quote-part des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux
propres des entreprises mises en équivalence (*)
Réévaluation des instruments de capitaux propres
Impôts liés (*)
Total des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres
Résultat net et gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres
Dont part du Groupe (ou des propriétaires de la société mère)
Dont part des intérêts minoritaires (ou des participations ne donnant pas le contrôle)
(*) Les montants peuvent également être présentés, au choix de l'entreprise, pour leur montant net d'impôt.
Source : recommandation nº2020-01, §. 5.1.
NN-1

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