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Le harcèLement au sein
de L'organisme d'accueiL
Les stagiaires bénéficient des protections et droits mentionnés aux
articles L. 1121-1, L. 1152-1 et L. 1153-1 du Code du travail dans les
mêmes conditions que les salariés.
LE HARCÈLEMENT MORAL
Tout comme le salarié, le stagiaire bénéficie de la protection de ses
droits et libertés individuelles et collectives. Il est également protégé
contre le harcèlement, c'est-à-dire contre toute dégradation des conditions
de travail susceptibles de porter atteinte à ses droits et à sa dignité.
Il est protégé contre l'altération de sa santé physique ou mentale.
Ainsi, aucun stagiaire ne doit subir d'agissements répétés de harcèlement
moral. Ce dernier peut être constitué par des insultes régulières
et répétées, des réflexions déplacées, des menaces de licenciement,
des actions sur les réseaux sociaux (ou autres supports) et par une
mise à l'écart qui perdure. Selon la Cour de cassation, les faits répétés
peuvent se dérouler sur une brève période d'environ une semaine, sur
une période relativement brève de trois jours, sur deux mois, sur une
période limitée d'une vingtaine de jours.
Constitue également un harcèlement moral, le fait pour l'employeur
de dénigrer publiquement le salarié - ici, le stagiaire - de demander
aux équipes de le tenir à distance, de l'installer seul dans une salle ou
encore ne pas lui confier de tâches.
Pour rappel, le harcèlement moral constitue un délit, qu'il ne faut surtout
pas hésiter à dénoncer.
LE HARCÈLEMENT SEXUEL
Aucun stagiaire ne doit subir des faits de harcèlement sexuel, constitué
par des propos ou comportements à connotation sexuelle répétés
qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant
ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante,
hostile ou offensante, soit assimilés au harcèlement sexuel, consistant
en toute forme de pression grave, même non répétée, exercée dans le
but réel ou apparent d'obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci
soit recherché au profit de l'auteur des faits ou au profit d'un tiers.
Le harcèlement au sein de l'organisme d'accueil

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