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En outre, il est clairement précisé que la durée du travail de l'apprenti
mineur ne peut en aucun cas être supérieure à la durée quotidienne
ou hebdomadaire normale du travail des adultes employés dans l'établissement.
●
Le travail de nuit
Le travail de nuit est interdit pour les jeunes travailleurs. Il est, en effet,
interdit de faire travailler les mineures de moins de seize ans, entre
20 heures et 6 heures. Il est aussi interdit aux employeurs de faire
travailler les mineurs de plus de seize ans et de moins de dix-huit ans
entre 22 heures et 6 heures.
Néanmoins, il existe des exceptions. C'est le cas de l'apprenti qui
effectue son alternance au sein des établissements commerciaux et
dans les entreprises de spectacle, de cinéma, de radiophonie, de télévision
et d'enregistrements sonores. Pour ces domaines, il est autorisé
à notifier l'accord de l'inspecteur du travail. Cette dérogation ne peut
pas être accordée pour permettre au mineur de travailler entre minuit
et 4 heures. Il est strictement interdit de le faire travailler entre ces
heures.
Le travail des mineurs étant très encadré, n'hésite pas à consulter la
section 1 du chapitre IV du titre II du livre Ier
de la septième partie du
Code du travail.
Enfin, l'autorisation de travail de nuit de l'apprenti est accordée par
l'inspecteur du travail pour une durée maximale d'une année seulement,
mais elle est renouvelable. Dans le cas où l'employeur ne reçoit
pas de réponse dans un délai d'un mois à compter du dépôt de la
demande, cette dernière vaut décision d'acceptation.
Il est à noter que le travail de nuit réalisé par un apprenti a lieu sous la
responsabilité du maitre d'apprentissage.
Repos et congés
Le temps de pause
À partir du moment où le temps de travail quotidien atteint six heures,
l'apprenti bénéficie d'une pause de vingt minutes consécutives minimum.
Le
repos
L'apprenti mineur a le droit à deux jours de repos consécutifs par semaine.
Il est possible de déroger à ce principe dans certaines entreprises
mais l'employeur doit respecter les conditions.
L'apprenti majeur bénéficie d'un repos quotidien d'une durée minimale
de onze heures consécutives, sauf disposition contraire d'une convention
ou d'un accord d'entreprise ou d'établissement ou encore d'une
convention ou accord de branche. Les heures supplémentaires ouvrent
droit soit au repos compensateur soit à une majoration salariale.
Les conditions de travail

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