Mémentos - Introduction historique au droit - 12e - 40

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MÉMENTOS - INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT
latines (septimontium), sur les monts Albains, à vingt kilomètres au sud-est de Rome. Elle
englobe à la fois la période de la Monarchie, jusqu'au VI
e siècle av. J.-C., et une grande
partie de celle de la République, de 509 à 134. Elle est marquée par la dissociation
progressive du droit des normes religieuses au profit de la coutume et des lois de la cité
et par la procédure judiciaire des actions de la loi.
1) Le droit de la Rome primitive
Du VIII
e au V
e siècle av. J.-C., sous les premiers rois romains, la situation du droit est assez
proche des sociétés moyen-orientales ou de la Grèce ancienne précédemment
évoquées. Le droit est peu dissocié de la religion, les règles qui organisent la société
romaine passent pour avoir été données par les dieux et peu de lois sont relevées. Ce
faible développement de la théorie juridique s'explique en partie par le manque de
culture de la population et par le développement encore sommaire de la société
romaine. Pour exemple, la législation de Numa aurait selon la légende été reçue par le
roi de ce nom auprès de la nymphe Égérie. De la même façon, on distingue le domaine
du fas, soit ce qu'ont dit les dieux, par opposition au nefas,cequ'ils interdisent notamment
dans la détermination des possibilités d'action en justice. Qui plus est, le droit est
tenu secret par les pontifes, (ensemble de prêtres de la religion romaine choisis parmi les
patriciens), qui seuls connaissent les dates des jours pendant lesquels il est possible
d'intenter un procès, et les formules rituelles qu'il faut prononcer devant le magistrat
pour mener le procès ou conclure un acte juridique.
Pour aller aux sources du droit
Texte 6 : Trois extraits de la Loi de Numa tirés des écrits de ses contemporains,
Les principaux essais de restitution des lois royales qui ont été faits sont le travail
de H. E. Dirksen (Versuche zur Kritik und Auslegung der Quellen des Römischen
Rechts, 1823, Leipzig), et l'ouvrage de Moritz Voigt (Über die leges regiae, 1876,
Leipzig, S. Hirzel). Pour la traduction française, P. F. Girard, Textes de droit romain,
2e
éd., 1895, Paris, pp. 3-4
Numa Pompilius est le deuxième roi légendaire de Rome après Romulus (715-672 av. J.-C.,
selon la chronologie que faisaient les Romains). À la différence du règne belliqueux
de Romulus, le sien fut entièrement pacifique. On lui prête un caractère pacifique et pieux et
la légende en fait l'organisateur de l'État romain. La légende veut qu'il ait eu pour conseiller
politique la nymphe Égérie qui lui aurait soufflé le contenu des lois qui portent son nom. Le
nombre exact de ces textes est encore discuté, il ressort surtout que leur contenu reflète les
coutumes et mœurs contemporaines des habitants de Rome. On lui attribue la réforme du
calendrier dans le but d'ajuster les années solaires et lunaires, l'établissement de constitution
originelle des pontifes, ainsi que la division du territoire romain immédiat en circonscriptions
de pagi.
Extrait 1 (Numa) réglementa la durée de la période de deuil en fonction de l'âge (du défunt),
de telle manière que l'on ne pleure ni un enfant de moins de trois ans ni, pour une personne
plus âgée, plus de mois qu'elle n'avait vécu d'années ; sans toutefois dépasser dix pour
quelque âge que ce fût au-delà. La durée du deuil le plus long, celui que les femmes portaient
de leur mari, était également de dix mois. Celle qui se remariait auparavant devait immoler une
vache pleine, (Numa) ayant ainsi légiféré (Plut., Num., 12, 3).
Extrait 2 La législation sur les bornes ayant ordonné à chacun de délimiter sa propriété en dressant
des pierres sur les bordures, il (Numa) consacra celles-ci à Jupiter Terminus. Il édicta que si
quelqu'un détruisait ou déplaçait les pierres, celui qui aurait fait cela serait consacré au dieu
(Denys d'Halicarnasse, Antiquités romaines, 2, 74, 2. 3).
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