2) La coutume et les « lois royales » 3) La loi des XII Tables et les lois de la cité a) L'élaboration de la loi des XII Tables b) L'apport de la loi des XII Tables c) L'adoption des lois par les comices 4) L'organisation de la justice suivant les actions de la loi B - Les nouvelles sources du droit de la période classique 1) Le droit prétorien a) L'organisation de la justice suivant la procédure formulaire b) L'élargissement des actions civiles par le droit prétorien 2) L'opinion des jurisconsultes a) Des pontifes aux jurisconsultes b) L'âge d'or de la jurisprudence du I 2L'organisation du droit en système A - La suprématie de la norme légale sous l'Empire 1) La conquête de la compétence législative par l'empereur a) L'appropriation des pouvoirs du Sénat par l'empereur aux deux premiers siècles b) L'élaboration des constitutions impériales au III siècle e 2) Le déclin des autres sources de droit et l'essor de la justice impériale B- L'aspiration à l'unification du droit romain 1) Le temps des codifications 2) Les compilations justiniennes a) La compilation de l'ensemble du droit romain b) Les instruments de cette codification La Gaule au croisement des traditions culturelles (IV PARTIE 2 e-XII VIII e siècles) 1 La diversification des populations et des cultures sur un même territoire (IVe et Ve siècles) A- L'héritage culturel de l'Empire 1) La tradition romaine a) Concepts et technique du droit romain 2) La tradition chrétienne a) La naissance de l'Église dans l'Empire b) La constitution du droit canonique B- L'apport culturel des envahisseurs germaniques 1) L'unification politique et religieuse de la Gaule par les Francs b) La dégradation du droit romain depuis le IV siècle e e siècles) Chapitre 3 Ruptures et permanences juridiques (IV - e 65 66 66 66 66 68 69 69 71 71 71 er au III e siècle 41 42 42 43 44 46 47 48 48 48 49 49 49 51 51 51 51 52 53 54 54 55 55 56 PLAN DE COURS