Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 85
Chapitre 7
La classification des peines
Qualifier la peine, c'est lui donner un nom, mais c'est avant tout lui attribuer une fonction (juridique). Ainsi
évoque-t-on les peines principales, les peines alternatives, les peines complémentaires, et même parfois les
peines accessoires. Ces dernières étaient celles qui s'ajoutaient automatiquement à la peine principale sans
que le juge n'ait besoin de les indiquer expressément. Elles ont toutefois disparu du Code pénal depuis 1994
consécutivement à l'introduction de l'article 132-17, alinéa 1er
quée si la juridiction ne l'a pas expressément prononcée ».
selon lequel « aucune peine ne peut être appli1
Les peines principales et alternatives
■ Définitions
La peine principale est celle qui est prévue à titre principal, en priorité, par un texte pour sanctionner
un comportement déterminé et contraire à la loi. Elle est donc attachée à l'incrimination
et, comme telle, caractérise sa pénalité propre.
La peine alternative, détachée de l'incrimination, est visée dans un texte de portée générale
et il appartient au juge de venir piocher dans cette liste lorsqu'il ne souhaite pas prononcer la
peine spécifiquement prévue pour l'infraction poursuivie. Elle a donc vocation à se substituer
(d'où l'expression parfois rencontrée de « peines de substitution ») à la peine principale.
■ Applications
a) En matière criminelle
Il s'agit de la réclusion criminelle, propre aux crimes de droit commun, et de la détention criminelle,
réservée aux auteurs de crimes politiques. Pour l'une et l'autre, l'article 131-1 du Code
pénal édicte une échelle générale dans un ordre décroissant de gravité (perpétuité, trente ans au
plus, vingt ans au plus, quinze ans au plus) et précise, au dernier alinéa, que leur durée, à temps,
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e
Table des matières de la publication Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 1
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 2
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 3
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 4
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 5
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 6
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 7
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 8
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 9
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 10
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 11
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 12
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 13
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 14
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 15
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 16
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 17
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 18
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 19
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 20
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 21
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 22
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 23
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 24
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 25
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 26
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 27
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 28
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 29
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 30
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 31
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 32
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 33
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 34
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 35
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 36
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 37
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 38
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 39
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 40
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 41
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 42
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 43
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 44
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 45
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 46
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 47
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 48
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 49
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 50
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 51
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 52
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 53
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 54
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 55
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 56
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 57
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 58
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 59
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 60
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 61
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 62
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 63
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 64
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 65
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 66
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 67
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 68
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 69
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 70
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 71
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 72
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 73
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 74
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 75
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 76
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 77
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 78
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 79
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 80
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 81
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 82
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 83
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 84
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 85
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 86
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 87
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 88
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 89
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 90
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 91
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 92
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 93
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 94
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 95
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 96
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 97
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 98
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 99
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 100
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 101
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 102
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 103
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 104
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 105
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 106
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 107
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 108
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 109
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 110
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 111
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 112
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 113
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 114
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 115
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 116
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 117
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 118
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 119
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 120
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 121
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 122
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 123
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 124
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 125
Les Carrés Rouge - L'essentiel du droit pénal général - 21e - 126
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26454-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17897-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26323-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26280-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26480-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07603-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26687-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26638-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26559-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26464-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26616-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26490-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26680-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22190-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26433-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26248-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26585-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26652-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26273-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26535-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26268-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26221-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26214-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26571-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26659-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26578-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26592-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-27644-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22220-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26564-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26599-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26177-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26241-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26500-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26261-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26231-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-27643-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26236-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26670-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26459-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26100-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26205-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26647-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26322-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21863-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21915-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26088-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-26095-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22197-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-24656-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-20377-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22195-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22175-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22194-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22208-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22193-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17601-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22218-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22179-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22204-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22177-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22201-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-18298-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21729-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22332-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22206-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22205-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22188-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22196-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22611-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22191-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-23317-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22183-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22203-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22174-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22219-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-22225-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21730-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-21727-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-18060-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-18061-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17642-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-19220-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17605-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09225-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17646-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17645-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17628-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-17267-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07399-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-13420-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09821-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07145-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-09182-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07144-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-07123-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06730-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06897-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06979-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05405-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06878-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06736-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06733-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06357-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06375-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05606-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06391-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06369-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06063-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06548-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05407-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05461-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-06062-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04023-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04877-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05261-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05265-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05253-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-05259-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04876-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04788-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04054-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04639-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04517-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04502-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-04089-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03207-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03868-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03827-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03025-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02047-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-03146-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02531-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02530-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01868-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-02290-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01512-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01448-9
https://www.nxtbookmedia.com