En poche - Comptable - 16e - 49

(a) Les comptes indiqués entre parenthèses ont des soldes débiteurs.
(b) Les comptes indiqués entre parenthèses ont des soldes créditeurs.
(c) Les subdivisions des comptes « 708 Produits des activités annexes » et « 7098 Rabais, remises et
ristournes accordés sur produits des activités annexes » sont à rattacher aux postes auxquels elles
se rapportent.
(d) Le solde du compte « 71 Production stockée (ou déstockage) » représente la variation globale de
la valeur de la production stockée entre le début et la fin de l'exercice. Il peut être créditeur ou
débiteur.
(e) Les subdivisions du compte « 608 Frais accessoires d'achat » sont à rattacher aux postes auxquels elles
se rapportent.
(f) Les subdivisions du compte « 609 Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats » sont à rattacher
aux postes auxquels elles se rapportent.
(g) Les subdivisions du compte « 648 Autres charges de personnel » sont à rattacher aux postes
auxquels elles se rapportent.
(h) Les subdivisions du compte « 649 Remboursements de charges de personnel » sont à rattacher aux
postes auxquels elles se rapportent.
(i) Les soldes des comptes 6037 d'une part, 6031 et 6032 d'autre part, peuvent être créditeurs ou
débiteurs.
Nouvelle définition du résultat exceptionnel
D'après le PCG 2025, le résultat exceptionnel est composé essentiellement
des produits et des charges directement liés à un événement majeur et
inhabituel qui n'auraient pas été constatés en l'absence de cet événement.
Un événement est majeur lorsque ses conséquences sont susceptibles
d'avoir une influence sur le jugement. Un événement est inhabituel lorsqu'il
n'est pas lié à l'exploitation normale et courante de l'entité.
Le résultat exceptionnel comprend également :
- les écritures comptables d'origine purement fiscale, comme les provisions
réglementées (y compris les amortissements dérogatoires) ;
- les changements de méthode comptabilisés en résultat ;
- les corrections d'erreurs.
Le détail du résultat exceptionnel est fourni dans l'annexe des comptes
annuels.
Suppression de la technique du transfert de charges
Le règlement 2022-06 supprime la technique du transfert des charges afin
de faciliter l'analyse des états financiers. Par conséquent, les comptes « 79
Transfert de charges » sont supprimés ainsi que les postes Transfert de
charges figurant dans le compte de résultat.
Les comptes « 79 » sont remplacés par les comptes suivants :
- « 708 Produits des activités annexes » pour les refacturations diverses ;
- « 649 Remboursement des charges de personnel » ;
- « 7587 indemnités d'assurance » liées à un incendie ou un vol...
Double détermination du résultat
Le résultat déterminé au compte de résultat est identique à celui déterminé
au bilan (double détermination du résultat).
Le bilan comme le compte de résultat peuvent être présentés en liste.
Par ailleurs, rappelons que les micro-entreprises et les petites entreprises
bénéficient désormais d'allègements de présentation des comptes annuels.
ANNEXE
L'annexe comporte des informations d'importance significative plus ou
moins détaillées selon le régime d'imposition, la personnalité juridique
et la taille des entreprises. Ces informations sont destinées à compléter et
à commenter celles données par le bilan et par le compte de résultat.
L'annexe doit permettre une meilleure compréhension de ces deux états
de synthèse. Une inscription dans l'annexe ne peut pas se substituer à une
inscription dans le bilan et le compte de résultat.
Conformément au PCG 2025, les informations à fournir dans l'annexe sont
présentées par type d'informations et structurées en 8 parties de la manière
suivante :
- principes et méthodes comptables ;
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