Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 129
PRÉNOM
125
dernier concept a eu besoin du droit, bon à tout faire, pour en devenir un
outil pour le moins inattendu dans ce bas-monde. Il a encore fallu tracer
une frontière. L'imagination, y compris dans ses rapports avec le juridique,
est décidément inépuisable.
Soleil a été admis, mais non Joyeux et Patriste. Le vocable Titeuf a été
écarté, car dans Le Guide du zizi sexuel, il désigne un garnement dont les
principales préoccupations concernent ses relations avec les filles et le sexe
tournées en dérision3. Dans un tout autre ordre d'idées, Canta est accepté
en dépit d'une confusion possible avec le patronyme d'un criminel. Solution
positive aussi pour Mégane, en dépit de la publicité attachée à l'automobile
produite par la Régie Renault. Zébulon est possible d'autant que des juges
de Besançon ont estimé que le prénom donné à un héros de télévision
renvoyait à un personnage qui n'était ni antipathique ni vulgaire et qu'il
attirait la curiosité bienveillante plutôt que la moquerie4. Mais les prénomsphrases (par exemple, Marie, Constant, Amand, Fidel) ne trouveraient pas
grâce devant les juges, pas plus qu'une expression ramassée en un seul mot,
par exemple Duke de l'espace attribué à un enfant trouvé 5. À l'inverse,
Raffoux, Mauricette n'ont pas suffi à fonder une demande en changement
de prénom. Solution prévue pour Mickey : ce prénom est courant dans les
pays anglo-saxons.
À la lumière de ces décisions, on observe que la référence au ridicule est
employée soit positivement pour fonder un changement, soit négativement
pour y mettre obstacle. Mais, le prénom Cheyenne, désignant une tribu
indienne d'Amérique du Nord n'est pas étrange.
Jeux de mots... jeux de lettres aussi : par leur réduction (par exemple, Lo),
voire une seule si l'on se réfère à U Thant, ancien secrétaire général birman
de l'ONU. La question s'est compliquée lorsque, récemment, des parents,
en hommage au chanteur Michael Jackson, ont choisi pour leur enfant
les initiales MJ 6. Sans considérer que la référence à Michael Jackson était
contraire à l'intérêt de l'enfant, les juges ont décidé qu'un prénom composé
d'initiales, semblable avec la partie alphabétique d'immatriculation d'objets
manufacturés divers ou d'un acronyme de société ou de service public,
3. Cass. 1re civ., 15 févr. 2012, Bull. civ. I, n° 32.
4. CA Besançon, 18 nov. 1999, D. 2001, 1133, note C. PHILIPPE et F. POUËCH.
5. T. civ. Pontivy, 5 mars 1902, DP. 1903, p. 414.
6. CA Amiens, 13 déc. 2012, Juris-Data n° 2012-030578.
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit
Table des matières de la publication Hors collection - Dictionnaire insolite du droit
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 1
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 2
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 3
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 4
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 5
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 6
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 7
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 8
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 9
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 10
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 11
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 12
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 13
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 14
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 15
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 16
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 17
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 18
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 19
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 20
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 21
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 22
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 23
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 24
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 25
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 26
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 27
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 28
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 29
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 30
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 31
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 32
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 33
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 34
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 35
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 36
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 37
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 38
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 39
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 40
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 41
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 42
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 43
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 44
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 45
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 46
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 47
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 48
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 49
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 50
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 51
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 52
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 53
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 54
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 55
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 56
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 57
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 58
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 59
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 60
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 61
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 62
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 63
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 64
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 65
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 66
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 67
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 68
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 69
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 70
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 71
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 72
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 73
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 74
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 75
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 76
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 77
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 78
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 79
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 80
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 81
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 82
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 83
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 84
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 85
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 86
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 87
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 88
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 89
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 90
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 91
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 92
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 93
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 94
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 95
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 96
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 97
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 98
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 99
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 100
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 101
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 102
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 103
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 104
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 105
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 106
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 107
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 108
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 109
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 110
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 111
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 112
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 113
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 114
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 115
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 116
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 117
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 118
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 119
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 120
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 121
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 122
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 123
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 124
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 125
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 126
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 127
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 128
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 129
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 130
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 131
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 132
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 133
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 134
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 135
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 136
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 137
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 138
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 139
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 140
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 141
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 142
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 143
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 144
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 145
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 146
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 147
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 148
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 149
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 150
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 151
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 152
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 153
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 154
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 155
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 156
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 157
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 158
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 159
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 160
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 161
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 162
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 163
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 164
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 165
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 166
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 167
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 168
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 169
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 170
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 171
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 172
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 173
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 174
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 175
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 176
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 177
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 178
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 179
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 180
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 181
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 182
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15300-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15636-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15313-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15304-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15305-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13636-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15425-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-12900-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13955-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13840-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13271-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11032-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13635-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04048-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06587-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11478-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11479-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11334-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11328-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10971-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11488-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11335-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11412-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07846-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10294-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10295-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11142-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10934-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08391-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09491-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09490-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09962-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09199-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09246-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09075-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09114-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07850-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07486-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07672-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06952-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06569-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06243-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06100-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06337-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06492-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06519-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06101-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05760-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06059-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06148-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06095-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06060-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05513-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05753-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05751-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05711-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05707-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05303-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05735-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05526-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05651-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05305-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04042-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04014-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05365-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05504-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04070-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05299-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05242-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04713-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04934-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04935-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04733-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04905-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04765-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04732-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04687-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04466-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04402-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04428-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/Notre-europeanite
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04408-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04347-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04432-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04002-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04287-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04365-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RDC1-2014_2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RDC1-2014_1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RGA_2014-01
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04047-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04202-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04170-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03896-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03622-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03893-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03848-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03851-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03850-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03849-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03819-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03709-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03426-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03613-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03591-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03450-8
https://www.nxtbookmedia.com