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DICTIONNAIRE INSOLITE DU DROIT
quelconque automobiliste ; mais que convenait-il de penser au sujet des
comportements constatés, plus spécialement durant le trajet ?
Des baisers échangés avec un tiers ? C'est là que le tribunal de Béthune
s'employa à développer une motivation favorable à la passagère en vue de
débouter le mari de celle-ci de sa demande. De là, une motivation que l'on
est conduit à diviser en deux parties : les baisers en général, puis les baisers
sur la bouche.
Sur le premier point, lisons : « attendu, d'une part, qu'une telle attitude ne
pourrait être répréhensible que si les baisers étaient localisés sur la bouche -
ce que les témoins n'indiquent pas - ; en effet, de simples baisers sur la joue
peuvent n'être que la marque d'une franche amitié ».
Sur le deuxième point, « en admettant qu'il s'agisse de baisers sur la
bouche, (que cette licence) ne serait gravement injurieuse que si elle s'était
répétée, un baiser isolé ne fait qu'égratigner le contrat conjugal; cette égratignure doit normalement se cicatriser et ne rend pas intolérable le maintien
du lien conjugal ».
La décision du tribunal de Béthune, si l'on en juge par certains échos,
semble avoir été accueillie favorablement (v. les commentaires cités). Ainsi,
J.-G. M. - Jean Gaston Moore, pour ne pas le nommer - écrit notamment
que « les juges de Béthune nous réconfortent, dans le monde de morosité
et de tristesse de nos contemporains où il est difficile d'imaginer être les
descendant de la génération des revues de Rip, de celles du cabaret "Le Chat
noir", d'un cortège d'artistes ou de rapins, au ventre creux, mais au cœur gai ».
C'était pourtant écrire trop vite, car par un arrêt de septembre 19742, la
Cour d'appel de Douai se prononça contrairement à l'opinion des premiers
juges et réforma leur décision. Mais, en y regardant de plus près, l'on observe
que les juges d'appel déclarent qu'il était prouvé que les amoureux s'étaient
aussi trouvés « à la nuit tombante dans une voiture en stationnement », que
« les deux susdits s'embrassaient en se tenant par le cou », en ajoutant que
« l'appréciation des premiers juges sur la gravité des baisers plus ou moins
localisés et plus ou moins répétés est des plus discutables ».
La question reste-t-elle entière ? Aux uns d'en juger... Aux autres de relire
Alfred de Musset, même si l'environnement est quel peu différent, quand on
est dans La nuit de Mai : « Poète, prends ton luth et me donne un baiser ».
2. CA Douai, 26 sept. 1974, Gaz. Pal., 23 sept. 1975.
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