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DICTIONNAIRE INSOLITE DU DROIT

La montagne rivalise avec la mer dans le langage philosophique, à tel
point que les grands esprits semblent adapter à leurs pensées la technique du
ricochet intellectuel. Montaigne écrivait : « Quelle vérité que ces montagnes
bornent, qui est mensonge au monde qui se tient au-delà »2 ; Descartes
et Pascal ont entretenu un discours analogue. On ose à peine citer, tant
elle est connue, la pensée de Pascal : « Vérité en deçà des Pyrénées, erreur
au-delà ». À quoi Michelet, dans son livre La montagne3, semble bien avoir
préféré les Alpes.
Et la plaine apparemment oubliée ? La proximité y suscite des contentieux
significatifs illustrés autrefois par les juges de paix et des publications qui
accompagnaient leurs activités. Ils ne sont plus là et les tribunaux d'instance
ne leur ressemblent guère.
Le législateur a aménagé l'existence de juges de proximité4. Il ne s'agit
plus, dans cette voie, de rapprocher le justiciable du juge, mais le juge du
justiciable. Le mouvement alors retenu peut se réaliser par le recours à des
juges attachés à des approches plus concrètes que dans des juridictions plus
classiques : ce sont les juges de proximité.
Ceux-ci sont appelés à fournir aux justiciables une justice plus accessible,
concrète, voire plus équitable que la normale, ce qui donne à réfléchir, une
fois de plus, sur les éclipses et les renaissances des institutions juridiques.
Encore convient-il d'empêcher ces juges de proximité de dépasser dans leurs
comportements certaines limites inspirées par la sauvegarde des qualités de
la justice.
C'est justement en ce sens que la Cour de cassation (2e ch.) s'est prononcée,
le 14 septembre 2006, à la suite d'un pourvoi contre un jugement dont un
passage mérite bien d'être cité, rendu le 26 mai 2004 par la juridiction de
proximité siégeant dans le ressort du tribunal d'instance de Toulon.
Ce tribunal avait condamné une dame en retenant notamment contre
celle-ci « la piètre dimension de la défenderesse qui voudrait rivaliser avec les
plus grands escrocs, ce qui ne constitue nullement un but louable en soi sauf
pour certains personnages pétris de malhonnêteté comme ici Mme Mathieu
dotée d'un quotient intellectuel aussi restreint que la surface habitable de
2. Essais, II, 12.
3. 1868, p. 81.
4. L. n° 2002-1138, 9 sept. 2002.



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