Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 7
Animal
C
es deux pigeons qui s'aimaient d'amour tendre, qu'étaientils exactement : de même sexe ? Frère et sœur ? Et quand l'un
s'envola, était-ce pour courir la gueuse ? Autant de questions
déplacées, qui rappellent les déviances condamnées de l'Ancien Testament :
l'homosexualité, l'inceste, l'adultère, la bestialité n'étant pas, par hypothèse,
en cause.
Les animaux, bien portants ou malades, de la peste ou d'autres maladies,
retiennent souvent l'attention des fabulistes, ainsi que des écrivains et des
moralistes. Des philosophes aussi, à commencer par Aristote : l'homme est
un animal politique, dit le Stagirite. Plus concrètement, les animaux de
compagnie intéressent directement le droit. En limitant son attention à
ceux-ci, le droit se préoccupe d'une compagnie particulière, d'un voisinage
de nature affective : le chien, le chat, la perruche, voire le perroquet, le
poisson rouge ; la liste n'est pas exhaustive. Il est parfois nécessaire, en cas de
divorce, de savoir à qui l'animal sera confié, tant et si bien que les tribunaux
ont eu à se prononcer à leur sujet, sur le chemin de la garde alternée, voire
sur le problème des petites et grandes vacances de l'animal. Exemple d'une
formule significative retenue par une cour d'appel : à défaut d'éléments
justifiant l'attribution préférentielle de la jouissance du chien, celle-ci sera
attribuée au mari la première quinzaine et à la femme la deuxième quinzaine
de chaque mois... Il arrive aussi qu'il soit fait état d'un « droit de visite ».
Le sentiment a pénétré profondément le régime de l'animal, plus ou
moins en liberté, soumis à un traitement empreint d'inégalité, mais signe
de fraternité. Tant et si bien que sa mort accidentelle fonde contre l'auteur
de l'accident un droit à réparation du préjudice moral, disons de la seule
douleur subie par son propriétaire, qui ne retrouvera pas souvent l'équivalent par le seul fait de se rendre dans un chenil pour en acquérir un autre.
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit
Table des matières de la publication Hors collection - Dictionnaire insolite du droit
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 1
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 2
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 3
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 4
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 5
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 6
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 7
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 8
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 9
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 10
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 11
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 12
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 13
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 14
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 15
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 16
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 17
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 18
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 19
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 20
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 21
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 22
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 23
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 24
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 25
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 26
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 27
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 28
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 29
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 30
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 31
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 32
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 33
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 34
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 35
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 36
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 37
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 38
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 39
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 40
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 41
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 42
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 43
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 44
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 45
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 46
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 47
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 48
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 49
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 50
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 51
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 52
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 53
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 54
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 55
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 56
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 57
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 58
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 59
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 60
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 61
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 62
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 63
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 64
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 65
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 66
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 67
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 68
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 69
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 70
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 71
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 72
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 73
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 74
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 75
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 76
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 77
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 78
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 79
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 80
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 81
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 82
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 83
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 84
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 85
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 86
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 87
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 88
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 89
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 90
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 91
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 92
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 93
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 94
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 95
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 96
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 97
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 98
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 99
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 100
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 101
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 102
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 103
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 104
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 105
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 106
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 107
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 108
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 109
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 110
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 111
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 112
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 113
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 114
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 115
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 116
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 117
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 118
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 119
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 120
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 121
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 122
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 123
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 124
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 125
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 126
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 127
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 128
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 129
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 130
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 131
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 132
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 133
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 134
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 135
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 136
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 137
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 138
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 139
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 140
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 141
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 142
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 143
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 144
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 145
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 146
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 147
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 148
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 149
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 150
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 151
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 152
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 153
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 154
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 155
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 156
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 157
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 158
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 159
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 160
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 161
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 162
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 163
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 164
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 165
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 166
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 167
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 168
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 169
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 170
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 171
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 172
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 173
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 174
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 175
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 176
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 177
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 178
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 179
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 180
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 181
Hors collection - Dictionnaire insolite du droit - 182
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15425-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-12900-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13955-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13840-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13271-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11032-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13635-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04048-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06587-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11478-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11479-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11334-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11328-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10971-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11488-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11335-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11412-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07846-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10294-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10295-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11142-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10934-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08391-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09491-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09490-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09962-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09199-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09246-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09075-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09114-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07850-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07486-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07672-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06952-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06569-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06243-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06100-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06337-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06492-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06519-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06101-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05760-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06059-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06058-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06148-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06095-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06060-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05513-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05753-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05751-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05711-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05707-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05303-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05735-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05526-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05651-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05305-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04042-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04014-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05365-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05504-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04070-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05299-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05242-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04713-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04934-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04935-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04733-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04905-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04765-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04732-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04687-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04466-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04402-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04428-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/Notre-europeanite
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04408-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04347-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04432-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04002-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04287-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04365-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RDC1-2014_2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RDC1-2014_1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RGA_2014-01
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04047-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04202-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04170-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03896-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03622-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03893-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03848-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03851-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03850-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03849-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03819-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03709-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03426-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03613-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03591-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03450-8
https://www.nxtbookmedia.com