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déposée29. Une musique largement inspirée d'une autre sera considérée comme une
reproduction illicite et cela s'entend aussi de la reprise à l'identique de quelques
mesures.
Cependant, si sont constatées des ressemblances existantes avec une œuvre
préexistante, elles peuvent se justifier par une rencontre fortuite ou des réminiscences
issues d'une source d'inspiration commune30.
Quoi qu'il en soit, on peut donc avoir une préférence pour inverser l'ordre des
critères. La nouveauté est le principal critère : une antériorité, en principe, disqualifie
l'œuvre pour la protection.
58. Le jeu complémentaire du critère d'originalité. L'idée d'originalité intervient néanmoins31, mais peu souvent, notamment pour des illustrations musicales
de publicité, parfois considérées comme banales32.
En matière de musique, l'originalité se caractérise, selon la tradition, par la
mélodie, l'harmonie et le rythme, la mélodie jouant un rôle central33. Le rythme, à
lui seul, n'est pas protégeable : aussi agréable soit-il, il est toujours plus ou moins
emprunté34.
Le critère d'originalité joue donc pour écarter de la protection - et ainsi priver
d'action en contrefaçon contre un autre auteur qui aurait repris des éléments de
l'œuvre préexistante - les musiques ayant un caractère de trivialité. Il en va de même
pour celles qui empruntent au fond commun de l'humanité35. Le raisonnement
n'est pas fréquent, mais est parfois utilisé.
29. L'art. 33 du même règlement déclare : « Lorsqu'il apparaît qu'une œuvre déclarée présente une ressemblance
caractérisée avec une œuvre préexistante protégée, le Conseil d'administration informe les ayants droit concernés de cette
situation et prend le cas échéant les mesures qui sont de nature à sauvegarder les intérêts des ayants droit en cause ».
30. V. Civ. 1re, 2 oct. 2013, pourvoi no 12-25941, aff. Plus belle la vie, pub. bull., CCE. 2013. comm. no 111,
obs C. Caron, Légipresse 2014, no 132, p. 32 et s., note V. Varet, cassation : la contrefaçon d'une « œuvre [...]
ne peut être écartée que lorsque celui qui la conteste démontre que les similitudes existant entre les deux œuvres procèdent
d'une rencontre fortuite ou de réminiscences issues d'une source d'inspiration commune » ; mais, en cas de similitude,
« c'est au contrefacteur prétendu qu'il incombe de prouver qu'il n'a pu accéder à l'œuvre » première ; Civ. 1re, 16 mai 2006,
pourvoi no 05-11780, aff. Djobi Djoba, D. 2006. 2999, note P. Sirinelli, CCE. 2006. comm. no 104, obs.
C. Caron : « la contrefaçon d'une œuvre de l'esprit résulte de sa seule reproduction et ne peut être écartée que lorsque
celui qui la conteste démontre que les similitudes existant entre les deux œuvres procèdent d'une rencontre fortuite ou de
réminiscences résultant notamment d'une source d'inspiration commune ».
31. V. Civ. 1re, 30 sept. 2015, pourvoi no 14-11944, pub. bull.
32. Sur le principe que l'originalité est requise pour la protection d'une œuvre musicale, v. Com. 3 mai 1994,
RIDA, avr. 1995, p. 293, slogan publicitaire avec musique : cassation pour n'avoir « pas recherché si le slogan et le
message musical litigieux avaient un caractère original en raison d'un apport personnel de l'auteur ».
33. V. la doctrine et, par exemple, TGI. Paris 21 janv. 1977, précité, RTD com. 1977. 110, obs. H. Desbois :
différence de rythme sur mélodie identique, contrefaçon.
34. V. Paris. 25 avr. 1972, RIDA. juill. 1972, p. 222 : le rythme d'une œuvre n'est pas en soi protégeable ;
comp. Paris 29 janv. 1970, RIDA. juill. 1979, p. 179 : passage d'une œuvre à rythme binaire, genre blues, à un
rythme ternaire ; et, pour une rapsodie transformée en valse, V. Paris 30 avr. 1970, RIDA, juill. 1970, p. 146 ; la
transformation est soumise à l'autorisation de l'auteur de l'œuvre première, V. art. 112-3 CPI et supra no 54.
35. V. par exemple, Civ. 1re, 11 juin 2009 pourvoi no 08-15749, non pub. bull., rejet : « après avoir justement
relevé que les similitudes d'interprétations étaient sans incidence sur le droit d'auteur, c'est dans l'exercice de leur pouvoir
souverain que les juges du fond ont estimé que les seuls éléments reproduits, amplement répandus, étaient dépourvus de
toute originalité, ayant été déjà utilisés "un nombre incalculable de fois" tant dans la musique classique, notamment



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