Contextes - Histoire des manuels de droit - 170

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LA RÉCePtion De nouVeAuX CHAmPS Du DRoit

Chantagrel11, Dieudonné12, molinier13, Villey14, Boitard15, trébutien16
et Bertauld17 mettent en avant des ambitions didactiques renouvelées et
approfondies par rapport à la sécheresse et à la pauvreté d'une stricte
exégèse. Destinés majoritairement au public des universités et du barreau,
ces ouvrages tentent de trouver une voie médiane entre les principes
cardinaux suivis par l'école de l'exégèse18 et l'introduction de références à
des questions de philosophie venant expliquer les fondements du droit de
punir. L'approche se fait plus personnelle, plus libre dans la mesure où les
auteurs s'écartent du programme officiel les obligeant à suivre le plan du
code. ils scindent leurs explications, introduisent des éléments de logique,
de philosophie, de morale et d'histoire pour présenter l'évolution de la loi
pénale et son accomplissement.
ils émettent aussi des hypothèses que le Code pénal n'avait qu'esquissées
à gros trait. ils tentent ainsi de proposer à leurs lecteurs la résolution de
cas d'espèces à partir de l'application d'une règle générale. La mise en
œuvre des connaissances acquises, de l'état du droit en vue de la solution
de cas concrets prend la forme d'arguties, parfois longues et pénibles, qui
débouchent sur une solution juste. toutefois, les données concrètes sont
peu variées, identiques d'un manuel à un autre et les solutions proposées par
la doctrine tout à fait conformistes. La prise en compte des faits humains
et sociaux par ces manuels théoriques abordant la criminalité comme un
phénomène strictement juridique, trouvent principalement leur place
dans la question très délicate des conditions de la non-culpabilité des
agents. Considérant que l'imputabilité d'un crime ou d'un délit résulte
de la conjonction de la liberté et de l'intelligence en égales proportions
chez l'infracteur, les auteurs dogmatiques des manuels de droit pénal de la
seconde moitié du XiXe s'interrogent sur la question de savoir si le Code
11. J. Chantagrel, Manuel de droit criminel (codes pénal et d'instruction criminelle),
Paris, 2e éd., menard, 1866.
12. A. Dieudonné, Répétitions de droit criminel (codes pénal et instruction criminelle),
Paris, marescq, 1873.
13. V. molinier, Programme du cours de droit criminel fait à la faculté de Toulouse,
toulouse, Bonnal et Gibrac, 1851.
14. e. Villey, Précis d'un cours de droit criminel, Paris, Pedone, 1876
15. J.-e. Boitard, Leçons de droit criminel, Paris, 13e éd., marchal et Boitard, 1890.
Sur Boitard, voir Dictionnaire historique des juristes français, XIIIe siècle XXe siècle,
P. Arabeyre, J.-L. Halperin, et J. Krynen (dir), Paris, PuF, 2007.
16. e. trébutien, Cours élémentaire de droit criminel, Paris, Lahure éditeurs, 2e éd., 1878.
17. A. Bertauld, Cours de code pénal et leçons de législation criminelle, 4e éd., Paris,
marchal et Billard, 1873. Sur Bertauld, voir Dictionnaire historique des juristes français,
XIIIe siècle XXe siècle, op. cit.
18. « Le culte du texte de loi, la prédominance de la recherche de la prétention du
législateur, le caractère profondément étatiste et la force de l'argument d'autorité » ;
J.-L. Halperin, v° École de l'exégèse, Dictionnaire de la culture juridique, D. Alland et
S. Rials (dir), Paris, PuF, 2003.
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