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Avant-Propos
Intégrer dans le raisonnement du juriste le
niveau des justifications s'avère particulièrement
essentiel pour identifier les transformations du
droit. Il n'est pas indifférent de justifier la force
obligatoire du contrat par la volonté ou par l'utile
et le juste. Dans le premier cas, l'intervention du
juge dans le contrat sera limitée, dans le second
celui-ci nourrira, entre autres, le contrat de clauses
implicites en sus de celles expressément prévues par
les parties. Il n'est pas non plus anodin de justifier
l'abus de droit par l'intention de nuire ou par l'esprit
de solidarité, de même que le mécanisme de
l'abus de majorité n'a pas la même portée selon
que l'intérêt social est entendu comme l'intérêt des
associés ou comme celui des différentes parties prenantes.
De façon plus générale, à l'heure où le culte
de la loi n'est plus de mise, il est de plus en plus
difficile d'accepter qu'une norme soit légitime du
seul fait qu'elle a été adoptée par le législateur,
indépendamment des valeurs et justifications qui
la sous-tendent.
Ce constat étant fait, il convient d'identifier les
justifications à l'œuvre en droit. Elles peuvent être
ordonnées autour de deux registres : la volonté et le
bien commun.
Un acte, une règle peuvent d'abord être justifiés
parce qu'ils ont fait l'objet d'un accord, parce que
ceux à qui ils s'appliquent y ont consenti. Ce raisonnement,
fondé sur la volonté, correspond à la
logique du contrat, lequel peut être aussi bien individuel
que collectif, auquel cas la règle sera juste
parce qu'elle est l'expression, directe ou indirecte,
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