Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel - 129

DÉTERMINATION GÉNÉRALE DE LA FINALITÉ DU PROCÈS

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Il le peut par l'écoute des parties104.
Même dans la prise de position, la recherche de la vérité matérielle n'est pas
absente, puisque le juge devra détenir suffisamment d'éléments pour mesurer, par
exemple, les conséquences du jugement sur la situation des parties.
Et, quand bien même, d'une façon exceptionnelle, le juge déciderait de ne pas
tenir compte de la réalité des choses105, encore faut-il, pour la renier, en avoir eu
préalablement connaissance.
Mais il ne suffit pas que les faits soient établis dans leur exactitude, grâce au
caractère contradictoire de la procédure106.
Ils ne constituent, en effet, que la mineure du syllogisme judiciaire.
112. Syllogisme judiciaire. Selon ce schéma logique, la majeure partie est
constituée par la règle de droit, générale et abstraite.
Mais cette règle n'est pas donnée en évidence au juge.
Elle est choisie par lui107.
Là aussi, le juge peut se tromper, non plus dans sa vision du litige, mais dans
son choix de la bonne règle qui y mettra fin.
À ce second stade, aussi, le contradictoire doit gouverner l'instance pour
guider le raisonnement judiciaire.
Enfin, l'application de la règle générale au cas particulier, conclusion du syllogisme, est elle aussi sujette à erreurs.
Il y a une façon exacte et une façon inexacte de tirer une conclusion.
Ainsi, le juge peut prendre une décision juste.
Cette qualité ne fait pas ici référence à un ordre moral, dont les critères sont
quasiment inextricables108 et qui, à considérer qu'il concerne la matière, ce qui
A propos du parricide, Pierre RIVIÈRE, Michel FOUCAULT, présentant « MOI, PIERRE
RIVIÈRE, AYANT ÉGORGÉ MA MÈRE, MA SŒUR ET MON FRÈRE... UN CAS DE
PARRICIDE AU XIXe SIÈCLE » (Paris, 1973, Gallimard/Julliard, coll. « Archives », 350 pages)
relève que le procès pose « une triple question de vérité : vérité de fait, vérité d'opinion, vérité de
science » (p. 275). La première a trait à la réalité de l'acte commis, la deuxième à l'opinion qu'a le juré
du meurtrier, la troisième aux résultats des expertises médicales.
104. Voir, d'une façon générale, Jacques NORMAND « LE JUGE ET LE LITIGE » (précité,
no 184, p. 175). Pierre LOUIS LUCAS « VÉRITÉ MATERIELLE ET VÉRITÉ JURIDIQUE » (précité, no 25, p. 599) note que « réaliser de l'équitable, c'est, de la part du juge,...avoir... la préoccupation
de cette vérité matérielle, dont les deux adversaires qui sont devant lui lui proposent des interprétations divergentes ». Voir, dans le même sens, Raymond ODENT « LES DROITS DE LA DÉFENSE »
(précité, p. 55). Voir, enfin, Adrien FOURNEAU « À LA RECHERCHE D'UNE NOTION
CENTRALE DU DROIT JUDICIAIRE : POUR UNE CONCEPTION OBJECTIVE DE
L'ACTION EN JUSTICE » (précité, p. 46) qui critique la procédure criminelle de l'Ancien Régime
non seulement du « point de vue humanitaire » mais surtout parce que « la liberté de la défense, qui
était quasi inexistante ne pouvait jouer son rôle indispensable pour une connaissance complète des
actes et des faits incriminés ».
105. Voir Pierre LOUIS LUCAS « VÉRITÉ MATERIELLE ET VÉRITÉ JURIDIQUE » (précité, no 2, p. 583).
106. Pour la démonstration, voir infra.
107. Cette démarche est visée à l'article 12 du Nouveau Code de procédure civile.
108. Voir, à ce propos, André TUNC « EN QUÊTE DE JUSTICE » (précité, p. 333).

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