Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel - 156

148

GÉNÉRALITÉS SUR LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE

Et l'on a montré la permanence historique de la logique de la controverse39
rhétorique40, dans la rhétorique grecque41 ou la dispute médiévale42.
Les maximes sont anciennes qui posent :
Audiatur et altera pars
et
Audi alteram partem
La discussion est ainsi le moteur du raisonnement judiciaire, discours unique
produit par l'entrelacement des voix43.
Le juge est, plus qu'un maître du droit, le maître de la dialectique.
140. Controverse et office du juge. Le juge est ce tiers, maître du jeu, en ce
qu'il est extérieur à lui, neutre44, qui a pouvoir de nouer45 et de conduire le dialogue pour en recueillir la solution.
Est ainsi démontré, non une simple « compatibilité »46, mais le lien naturel47 entre
inquisitoire et contradictoire48 dans la recherche de la vérité49 et de la solution50.
Le juge est maître de la dialectique mais il n'est pas, à proprement parler, le
créateur de la norme particulière qu'est le jugement.
39. Car, au-delà du droit, « chaque controverse est une séquence d'engagements, elle constitue
une série d'actes linguistiques d'attaque et de défense » (souligné par l'auteur), comme l'expose
Fernando GIL « PREUVES » (précité).
Voir, d'une façon générale, les travaux de Michel VILLEY « LIMINAIRES : DONNÉES
HISTORIQUES » (in « LA LOGIQUE DU DROIT », précité), « HISTOIRE DE LA LOGIQUE
JURIDIQUE » (précité), « LE DROIT ET LES DROITS DE L'HOMME » (précité), « L'ART DU
DIALOGUE CHEZ SAINT THOMAS » (précité) et « QUESTIONS DE SAINT THOMAS SUR
LE DROIT ET LA POLITIQUE, SUR LE BON USAGE DES DIALOGUES » (précité).
40. Voir M.-A. GIULIANI « LA LOGIQUE JURIDIQUE COMME THÉORIE DE LA
CONTROVERSE » (in « LA LOGIQUE DU DROIT », précité, p. 87 à 113).
41. « RHÉTORIQUE » d'ARISTOTE (précité).
42. Voir supra.
43. Michel VILLEY « HISTOIRE DE LA LOGIQUE JURIDIQUE » (précité, p. 76) : « La
recherche du droit... est... polyphonique ».
44. Voir infra, p. 298 et s.
45. Sur le passage de la dyade à la triade, voir supra, p. 198 et s.
Le contentieux administratif l'illustre particulièrement bien, par la liaison du contentieux opérée par le juge.
46. Le commissaire du Gouvernement FRANC, dans ses conclusions sous l'arrêt du Conseil
d'État du 12 octobre 1979 « NOUVEAU RASSEMBLEMENT DES AVOCATS DE FRANCE »
(précité), analyse pourtant en ces termes les relations entre les deux notions.
47. Mais la doctrine n'y voit, le plus souvent et au mieux, qu'une simple possibilité d'association.
Voir, par exemple, Hervé CROZE et Christian MOREL « PROCÉDURE CIVILE » (précité, no 160,
p. 160).
48. Sur la réalité sociologique de ce lien, voir Jean-Guy BELLEY « CONFLIT SOCIAL ET
PLURALISME JURIDIQUE » (précité, p. 218 et s.).
L'effacement du principe dispositif fait, d'ailleurs, mieux apparaître le contradictoire, comme le
montre Georges WIEDERKHER « LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE, À PROPOS DU
DÉCRET no 73-1122 DU 17 DÉCEMBRE 1973 » (D. 1974, chron., p. 95/96).
49. Voir supra, p. 210 et s.
50.Voir, en sens contraire, Gabriel R0UJ0U DE BOUBÉE « LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE EN MATIÈRE PÉNALE » (précité, p. 2/3), pour qui la reconnaissance du contradictoire ne peut
venir que d'une « reconquête du système accusatoire ». C'est également l'opinion exprimée par STEFANI,
LEVASSEUR et BOULOC « PROCÉDURE PÉNALE » (précité, no 56, p. 61 et no 67, p. 70).
Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel

Table des matières de la publication Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel
