Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel - 181

LA CONTESTABILITÉ

173

contradiction a rempli son office, c'est-à-dire que le juge est suffisamment éclairé
sur la cause et la solution qu'il convient d'apporter au litige28.
Ainsi, la contestabilité des éléments produits par l'adversaire ou soulevés par
le juge, dépend de leur bonne compréhension par la partie et de sa liberté de
contestation.
Mais elle dépend aussi cumulativement de la prise en compte de la contestation par le juge29.
II. LA CONTESTABILITÉ ET LE JUGE
Pour cela, le juge doit être neutre dans son appréhension de l'élément soumis
par la partie et libre dans l'appréciation qu'il en fait.
A. LA NEUTRALITÉ DU JUGE
164. Définition. La neutralité du juge est une notion qui souffre des confusions dans l'appréhension qui en est faite par la doctrine.
Elle n'a, en effet, rien à voir avec la passivité du juge30, avec laquelle on l'a
souvent confondue31.
La passivité du juge, marque du principe dispositif, apanage des procédures
accusatoires, réaffirme la domination des parties sur la matière et la menée de
l'instance.
D'ailleurs, l'évolution inquisitoriale de la procédure, par le désir croissant
d'atteindre de plus près la vérité et la justice32, a entraîné un recul de ce qui est
difficilement compatible avec la finalité sociale du procès.
165. Neutralité et contradictoire. La neutralité du juge33, « qualité inhérente à
la qualité même de juge »34, implique, elle, son absence d'« a priori » conscient35
quant à la façon de reconstituer les faits36 et d'appliquer le droit37.
28. Voir la démonstration logique, supra, p. 251 et s.
29. C'est d'une façon général vrai qu'un discours ne vaut la peine d'être tenu que si l'auditeur est
neutre. Ce préalable à tout démonstration est, par exemple, exprimé par John SEARLES « DU
CERVEAU AU SAVOIR » (Paris, 1985, Hermann) qui tente de « produire un livre complètement
accessible au lecteur prêt à en suivre l'argumentation ».
30. Voir la démonstration en ce sens d'Henri MOTULSKY « LE RÔLE RESPECTIF DU
JUGE ET DES PARTIES DANS L'ALLEGATION DES FAITS » (précité, p. 368 et s.).
31. Cette confusion est tenace, puisqu'on la retrouve dans l'ouvrage très récent de CROZE et
MOREL « PROCÉDURE CIVILE » (précité, no 160, p. 166/167).
32. Voir supra, p. 251 et s.
33. Et son corollaire, qu'est l'impartialité, rattaché également au principe du contradictoire,
comme le rappelle expressément l'arrêt du Conseil d'État du 14 janvier 1981 « PUTOT » (Rec., p. 17).
34. Expression d'Henri MOTULSKY « LE DROIT NATUREL... » (précité, p. 190/191).
35. Sur l'acceptation des présupposés inconscients tenant à la personne qui juge, voir supra.
36. Il en est de même pour le technicien qui doit éclairer le juge dans sa compréhension des faits,
comme le souligne l'article 237 du Nouveau Code de procédure civile : « Le technicien commis doit
accomplir sa mission avec conscience, objectivité et impartialité ». Sur l'appréciation souveraine de
cette objectivité par le juge, voir l'arrêt de la troisième chambre civile du 20 juin 1979 « AUGLANS C/
CHAMPAGNAC » (Bull. no 139, p. 105).
37. Ce souci sous tend la règle de procédure pénale de la séparation de la poursuite et de l'instruction, « afin que le magistrat chargé d'informer ne soit pas influencé par l'initiative qu'il aurait déjà
prise de mettre en mouvement l'action publique » (VOUIN et LÉAUTÉ « DROIT PÉNAL ET
PROCÉDURE PÉNALE », précité, p. 220).
http://www.33.Et
Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel

Table des matières de la publication Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel
