Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel - 206

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GÉNÉRALITÉS SUR LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE

On ne peut ici l'utiliser comme synonyme de « fondement » du procès, car on
ne peut guère traiter ce dernier qu'au regard de sa finalité sociale.
Mais l'on peut dire aussi que le « principe d'une chose ou d'un état, comme
l'entendent ARISTOTE9 ou MONTESQUIEU10, est le « ressort » qui meut la
chose ou fait advenir l'état.
Si l'élan n'est pas donné, la chose ou l'état ne peuvent devenir.
La chose ou l'état dépendent donc, dans leur existence, de leur principe.
Puisque la décision judiciaire est dépendante du processus qui la fait advenir
et que ce processus est dépendant du contradictoire qui assure sa progression
dialectique, alors on peut dire que, au sens fort du terme, le contradictoire est le
principe du procès tout entier.
C'est pourquoi ce mécanisme qui aménage la discussion s'identifie au procès
qui lui doit son développement d'une façon naturelle.
192. Le contradictoire comme mécanisme naturel. Le contradictoire, en ce
qu'il ressort de la logique, ne doit rien à la nature humaine et il convient donc de
récuser sa qualification de principe de droit naturel, au sens moderne du terme.
Il ne tient pas non plus à la « nature des choses », si l'on envisage l'ordre
naturel des choses.
Les conflits ont, au contraire, naturellement tendance à se résoudre par la
force, au profit du dominant.
Par l'intervention d'un tiers désintéressé et attentif à la discussion qu'il organise, le procès et le contradictoire sont donc des mécanismes propres à l'état social.
Le procès et le contradictoire ne sont pas naturels en eux-mêmes, mais leur
consubstantialité logique permet d'affirmer le caractère naturel de leur relation.
Ainsi, par son rapport d'identité logique au procès, le contradictoire est de
droit naturel.
Cela a plusieurs conséquences.
Premièrement, dès l'instant que l'on admet le procès, on admet « naturellement » le contradictoire et l'on ne peut y porter atteinte légitimement.
Deuxièmement, ce n'est donc qu'en récusant le phénomène social du procès,
comme mécanisme civilisé de résolution des conflits, qu'on peut prétendre éliminer le contradictoire.
Troisièmement, si l'on ampute le contradictoire, c'est le procès tout entier qui
est atteint.
Cette réalité permet de dégager d'une façon sûre l'empire qui doit être
reconnu aux pouvoirs normatifs en matière de contradictoire.
193. Le contradictoire et les pouvoirs normatifs. Hisser peu à peu la règle dans
l'échelle des normes, même si c'est pour l'intégrer dans la constitution, relève du
même arbitraire que celui qui consiste à l'écarter. Qui peut mettre peut démettre.
9. « MÉTAPHYSIQUE » et « PHYSIQUE ».
10. « L'ESPRIT DES LOIS ».

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