Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel - 212

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GÉNÉRALITÉS SUR LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE

CE. CAMUZET : Manuel de procédure civile, 24e éd., 1910, Paris, Marescq jeune.
Henri CAPITANT : Vocabulaire juridique, 1930, Paris, PUF, 530 pages.
Mauro CAPPELLETTI :
- The role of the ministere public in civil proceedings, in Public interest parties and the
active rôle of the judge in civil l tigation, 1975, MILAN, p. 11 à 53.
- La protection d'intérêts collectifs et de groupe dans le procès civil (métamorphoses
de la procédure civile), Rev. intern. dr. comp. 1975, p. 571 à 597.
CARATINI de : Note sous le jugement du Tribunal de grande instance Nantes du 6 mars
1985 « AZUR AGGLOS C/ H. », G.P. 1985, l, p. 303 à 306.
Jean CARBONNIER :
- Droit civil - La famille, les incapacités, 10e éd., Paris, 1977, PUF, coll. « Thémis ».
- Sociologie du droit, 1978, Paris, PUF, coll. « Thémis ».
- Droit civil I Introduction générale, 15e éd., 1984, Paris, PUF, coll. « Thémis ».
- Pour une sociologie du juge, in Flexible droit, Paris, LGDJ, p. 319.
- Délibéré du droit, in Flexible droit, Paris, LGDJ, p. 290 à 316.
CARNOT : De l'instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers
avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, 1812, Paris.
G.L.J. CARRE et Adolphe CHAUVEAU : Lois de procédure civile et administrative, 8 volumes,
1862-1863, Paris, Librairie générale de jurisprudence.
Alain CASALONGA : Note sous l'arrêt de la Cour d'appel de Paris du 25 janvier 1960
« BILLARD », A.P.l. 1960, p. 22.
René CASSIN : Introduction au fascicule III des Études et documents du Conseil d'État,
1969, p. 9 à 19.
Pierre CATALA et François TERRÉ : Procédure civile et voies d'exécution, Paris, PUF,
coll. « Thémis ».
Marc CAULLET :
- Terminologie criminelle et droit d'inculpation, R.S.C. 1954, p. 329 à 353.
- Dictionnaire général et complet de procédure, 1837, Paris, 636 pages.
Carlos CERDA : - La nature du procès, thèse Paris II, 1979, dactylographiée, 234 pages.
Pierre CHAMBON :
- Le juge d'instruction, 2e éd., Paris, Dalloz.
- Note sous l'arrêt de la chambre criminelle du 28 février 1978 « HONEICHE »,
JCP 1978 II 17774.
- Note sous l'arrêt de la chambre criminelle du 8 mai 1980 « BELHOMME »,
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- Note sous l'arrêt de la chambre criminelle du 16 juin 1981 « CHATELAIN », JCP
1982 II 19838.
René CHAPUS :
- De l'office du juge : contentieux administratif et nouvelle procédure civile, E.C.D.E.
197 8/79.
- Droit du contentieux administratif, 1982, Paris, Montchrestien, 924 pages.
- Note sous l'arrêt du Conseil d'État du 21 décembre 1961, « VICAT BLANC »,
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R. CHARLES : Le droit au silence de l'inculpé, Rev. intern. dr. pén. 1953, p. 129 à 149.
Jean-Pierre CHAUDET : Les principes généraux de la procédure administrative contentieuse,
préface de Jacques MOREAU, 1967, Paris, LGDJ, 499 pages.
Adolphe CHAUVEAU : voir CARRE.
Albert CHAVANNE : Les effets du procès pénal sur le procès engagé devant le tribunal civil,
R.S.C. 1954, p. 248.
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