Anthologie du droit - Généralités sur le principe du contradictoire - Droit processuel - 218

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GÉNÉRALITÉS SUR LE PRINCIPE DU CONTRADICTOIRE

Pierre HEBRAUD :
- L'autorité de la chose jugée au criminel sur le civil, thèse Toulouse, 1929.
- « Rapport de synthèse », in Les délégations judiciaires en matière civile et commerciale, colloque des instituts d'études judiciaires du 20-21 avril 1964, Paris, 1964,
Dalloz, p. 140.
- La vérité dans le procès et les pouvoirs d'office du juge, in Annales de l'université
des sciences sociales de Toulouse, tome XXVI, Toulouse, 1978, p. 379 à 404.
- Note sous le jugement du Tribunal de la Seine du 19 février 1955, R.T.D.C. 1955,
p. 537.
- Note sous l'arrêt de la Cour d'appel de Paris du 29 novembre 1955 « Deutsche C/
Boureau », R.T.D.C. 1956, p. 388.
- Note sous l'arrêt de la première chambre civile du 4 avril 1978 « ATTOUCHI »,
Rev. crit. 1979, p. 88.
Pierre HEBRAUD et Michel DESPAX : Avis de la faculté sur le projet de révision du Code de
procédure civile, Annales de la faculté de droit de Toulouse, tome V, 1957, fascicule II,
p. 63.
Georges Wilhem Friedrich HEGEL : Principes de la philosophie du droit ou droit naturel et
science de l'État en abrégé, texte présenté, traduit et annoté par Robert DERATHE, avec
la collaboration de Jean-Paul FRICK, 2e éd. revue et augmentée, 1982, Paris, Vrin, coll.
« Bibliothèque des textes philosophiques », 350 pages.
Jacques-Bernard HERZOG : NUREMBERG, un échec fructueux ?, préface de Maurice
AYDALOT, Paris, 1975, LGDJ.
André HEURTE :
- La notion d'ordre public dans la procédure administrative, R.D.P. 1953, p. 615 à 648.
- Les règles générales de procédure, A.J.D.A. 1964, p. 4 à 8.
- La récusation des juges administratifs, JCP I 1824.
- Intervention, in Répertoire Dalloz de contentieux administratif, tome II, 1985.
G. HOLLEAUX : Note sous l'arrêt de la Cour d'appel de Grenobles du 22 mars 1929 « Société
grenobloise de tramways électriques C/ VEUILLET », D. 1930, 2, p. 33.
Pierre HUGONET : La vérité judiciaire, Préface de Simone ROZES, Paris, 1987, Litec.
Léon HUSSON : Nouvelles études sur la pensée juridique, Paris, Dalloz, coll. « Philosophie
du droit », 1974, 518 pages.
Francis JACQUES :
- L'Espace logique de l'interlocution, dialogiques II, 1985, Paris, PUF, coll. « Philosophie
d'aujourd'hui », 588 pages.
- Dialogue exige : communicabilité et dialectique, in Dialogue, dialectique en philosophie et en droit, Archives de philosophie du droit, tome 29, 1984, Paris, Sirey.
R. JAPIOT : Délais de procédure et jugements par défaut, 1923, Paris.
Michel JEANTIN : Réformer la Cour de cassation ? in Mélanges offerts à Pierre Hébraud,
1981, Toulouse, Université des sciences sociales, p. 465-491.
Philippe JESTAZ : L'urgence et les principes classiques du droit civil, préface de Pierre
RAYNAUD, 1968, Paris, LGDJ, 315 pages
Gaston JEZE : L'acte juridictionnel et la classification des recours contentieux, R.D.P. 1909,
p. 667 à 695.
André JOLY : « Rapport » in Les délégations judiciaires en matière civile et commerciale,
colloque des Instituts d'études judiciaires du 20-21 avril 1964, présenté par François
TERRÉ, Paris, 1964, Dalloz, p. 56 à 86.
Jean JONQUERES : Inculpation et mise en cause, G.P. 1973, 2, doct., p. 461.
Louis JOSSERAND : De l'esprit des droits et de leur relativité, théorie dite des abus des droits,
2e éd., 1939, Paris, Dalloz.
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