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LA PLACE DE L'OCCULTISME EN DROIT DES PERSONNES

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Cet attendu suffit à montrer en quoi l'atteinte à la dignité est constituée.
Une représentation dégradante de l'humanité de l'être humain10. Partant,
il permettait d'emporter la condamnation de l'éditeur de presse. La
juridiction d'appel ajoute cependant que « constitue une atteinte à la
dignité de cette personne sans qu'il soit nullement besoin de se référer à
quelque croyance vaudou que ce soit ». Le début de l'attendu ne suffisaitil pas ?
Au fil des arrêts, l'on perçoit souvent une volonté de la jurisprudence
de montrer qu'elle ne s'est pas laissé entraîner vers des rivages qui ne sont
évidemment pas les siens.
Par exemple, dans un arrêt ancien, la cour d'appel de Poitiers11 devait
se prononcer sur le droit de garde de l'enfant, ici confié au père, dès lors
que la mère, par son comportement étranger où se mêlent religion, spiritualité et superstition, crée une atmosphère qui ne permet pas l'équilibre
et l'épanouissement de l'enfant. Ce comportement était apparu après le
remariage de la mère avec un époux guérisseur. Ceci suffit. L'atteinte à
l'intérêt de l'enfant est sans doute suffisamment caractérisée ici pour éviter
une cassation pour manque de base légale.
La cour d'appel ajoute pourtant : « même si le choix du mode de vie
par la mère n'a pas à être discuté, il ne doit pas être néfaste à l'enfant ». Il
est unanimement admis pourtant qu'il n'est question en ce domaine que
d'appréciation de l'intérêt de l'enfant. Ce n'est pas tant le comportement
du parent que l'on juge mais ses incidences sur le bien-être, psychologique,
physique ou matériel, de l'enfant.
Face à l'occultisme, la jurisprudence se justifie, explique, motive plus
que nécessaire ses décisions. Le but est de montrer qu'elle ne s'est pas laissé
entraîner dans une direction douteuse. Cette attitude répond à un dessein
louable qui consiste à demeurer dans les limites d'un débat uniquement
juridique.
Dans la lumière du droit des personnes et de la famille, l'occultisme ne
brille donc guère. Poursuivant dans la même veine, voyons maintenant
que le droit positif est un droit sans l'ombre de l'occultisme.

10. Sur cette formule, cf. A. Supiot, in Homo juridicus. Recherche sur la fonction anthropologique du droit, éd. Seuil, 2005.
11. CA Poitiers, 23 juin 1993, JD n° 1993-051684.



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