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TROIS SIÈCLES APRÈS SALEM

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américains14, et un colloque sur le même thème a été organisé en juin 2014
par le Law and Humanities Institute de New York et la Thomas Jefferson
School of Law de San Diego. D'un point de vue plus général, des auteurs
se sont aussi interrogés sur le rôle du droit face au surnaturel et à la superstition15 : en particulier, la question a été posée de savoir si le droit devait
promouvoir la raison et combattre les croyances irrationnelles16.
Les juristes américains font donc preuve d'une assez grande ouverture
d'esprit lorsque sont abordées les questions ayant trait au surnaturel. Un
exemple particulièrement marquant est offert par le « haunted house case »,
dans lequel la Cour suprême de l'état de New York a admis qu'une maison
puisse être juridiquement considérée comme hantée par le jeu de l'estoppel17.
Cela étant, les juridictions sont loin de toujours faire preuve d'une telle
ouverture d'esprit, surtout face aux prétentions fantaisistes de certains
plaideurs. Les plaintes contre Satan sont ainsi rejetées18, tandis que la Cour
suprême fédérale a jugé que les témoignages d'experts basés sur la nécromancie ou l'astrologie n'étaient pas recevables en justice19. De même, les
juges sont assez réticents à faire droit aux demandes enjoignant au gouvernement fédéral d'ouvrir ses archives concernant les OVNI, afin de satisfaire
les associations cherchant à prouver l'existence d'une vie extraterrestre20.
14. C. Corcos (ed.), Law and Magic - A Collection of Essays, Carolina Academic Press,
2010.
15. Des regards comparatistes, anthropologiques et historiques sont souvent portés sur
d'autres droits pour alimenter cette réflexion : v. par ex. M. Ocran, "The Clash of Legal
Cultures: The Treatment of Indigenous Law in Colonial and Post-Colonial Africa", Akron
L. Rev., 2006, p. 465 et s.
16. D. Warner, "Caveat Spiritus: A Jurisprudential Reflection Upon the Law of Haunted
Houses and Ghosts", Val. Univ. L. Rev., 1993, vol. 28, p. 207 et s.
17. Stambovsky v. Ackley, 169 A.D.2d 254, NY Supreme Ct., App. Div. (1991). En l'espèce,
un particulier avait attiré l'attention des médias en affirmant que sa maison était hantée,
monnayant même son histoire auprès de journalistes. Plus tard, il mit en vente l'immeuble.
Ignorant tout de la réputation du bien, un homme d'affaire de la ville fit l'acquisition du
bien. Ayant appris par la suite la sinistre réputation de son acquisition, l'acquéreur chercha à
faire annuler la transaction, invoquant notamment une obligation d'information à la charge
du vendeur. Ce dernier affirma durant le procès qu'une telle obligation ne pouvait lui être
imposée dans la mesure où la demeure n'était pas hantée. Face à une telle contradiction, la
Cour considéra que la maison devait être considérée comme hantée « as a matter of law » et
que le vendeur aurait dû révéler cette information. Sur cette affaire, examinée sous l'angle du
droit des contrats, v. la contribution de F. Buy et M. Lamoureux dans le présent ouvrage.
18. United States ex. rel. Gerald Mayo v. Satan and his Staff, 54 F.R.D. 282 (W.D. Pa.
1971).Dans cette affaire, tout en rejetant la plainte pour des raisons purement procédurales,
le juge ajouta malicieusement qu'une class action contre le défendeur serait de toute façon
« impraticable » étant donné le nombre de victimes potentielles et qu'en outre il était difficile
de signifier la plainte, dans la mesure où Satan était difficilement localisable, à supposer ce
celui-ci soit bien un citoyen américain.
19. Kumho Tire Co. v. Carmichael, 526 U.S. 137 (1999).
20. Ground Saucer Watch, Inc. v. C.I.A., 692 F.2d 770 (C.A.D.C., 1981).



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