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Envoyer les racistes en prison ?

Quelques insultes à l'égard des « cochons de Français » parsemaient
cette prose.
Une prose à lire au second degré ? Sans doute (même s'il n'est
pas exclu que certains lecteurs aient été pris au piège). Mais que
nous invite-t-elle à comprendre ? Qu'il ne faut plus supporter la présence parmi nous de tous ces escrocs maghrébins ? C'est ce qu'ont
jugé certains tribunaux, qui sont entrés en voie de condamnation,
en général pour provocation à la discrimination et à la haine raciale,
parfois pour injure ou diffamation. Dans d'autres cas, il a semblé au
juge du siège - ou au juge d'instruction refusant de ce chef l'ouverture d'une information judiciaire - que la lettre se bornait à dresser
l'« inventaire des mécanismes de protection sociale », et qu'elle
n'était donc susceptible d'aucune qualification pénale. Selon un troisième type d'analyse, le véritable auteur du texte voulait au
contraire délivrer un message, puisque le texte « tend à démontrer
qu'un certain nombre d'immigrés apprécient leurs conditions de vie
en France, opinion librement exprimée qui s'oppose au courant de
pensée selon lequel l'immigré est la victime de la société ». La cour
d'appel de Dijon, par exemple, a confirmé cette interprétation des
premiers juges. Tout en admettant que « certains passages [comportent] une coloration satirique, et peut-être péjorative », elle a souligné que le texte « ne formule aucune conclusion énonçant que
l'immigration présente de graves inconvénients ou qu'elle n'est pas
supportable », et a conclu que « le style de cet article établit qu'il ne
s'agit, en fait, que d'une caricature inspirée par un humour d'une
qualité peut-être discutable [...] [mais qui] ne dépasse pas les limites de la discussion admissible en la matière ».
La Cour de cassation, par trois arrêts rendus le même jour, a arbitré ces conflits d'interprétation, en confirmant que la lettre apocryphe, « malgré son caractère humoristique », constitue bien
« une provocation à la haine [...] envers les travailleurs musulmans
immigrés, d'origine algérienne »60. La lettre ne se livre pas à un
« simple inventaire, comme l'énoncent à tort les juges », dès lors
qu'elle tend à « présenter les Algériens comme abusant des institutions sociales et se dressant contre les citoyens du pays qui les
60. Cass. crim., 26 janvier 1988, nº 84-94.795.

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