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LES DROITS

QPC8 ni de l'article 5, sur le principe de précaution, dont l'invocation
demeure encore incertaine9.
7. Entre prudence et audace. - Alors prudence ou manque d'audace ?
Sans doute les deux à la fois, la première impliquant souvent le second. Mais
l'excès de prudence peut se révéler tout aussi préjudiciable que l'audace
téméraire. Examinons donc ce qui relève de la prudence, qu'elle paraisse
excessive ou justifiée (I), avant de brosser à grands traits des pistes plus
audacieuses à explorer ou, au contraire, à éviter (II).

I - LA PRUDENCE
8. Triple facette. - La prudence oscille entre vices et vertus. Frileuse
ou timorée, elle est un vice. Mesurée, elle est une vertu. Retenue, elle est
signe de sagesse. Les QPC rendues en matière de droit privé de l'environnement invitent à explorer ces trois facettes de la prudence : la frilosité (A),
la mesure (B), la retenue (C).

A. Frilosité
9. Pré-occupation. - Au titre de la frilosité, on rangera volontiers
certains aspects de la décision du 8 avril 2011 sur les troubles du voisinage
et la théorie de la pré-occupation10.
En l'espèce, les propriétaires d'une maison contiguë au parking non
goudronné d'un restaurant routier, se plaignent de nuisances provoquées
par les poids lourds qui, par temps sec, soulèvent des nuages de poussière
les empêchant de jouir de leur jardin et asphyxiant leur végétation, outre les
dépôts d'ordures qui jonchent le sol du parking. Pour s'opposer à l'action
dirigée contre lui sur le fondement des troubles du voisinage, l'exploitant
8. Cons. const., 23 nov. 2012, déc. n° 2012-283 QPC, M. Antoine de M. ; Cons. const., 11
oct. 2013, déc. n° 2013-346 QPC, Société Schuepbach Energy ; Cons. const., 7 mai 2014,
déc. n° 2014-394 QPC, Sté Casuca.
9. A. Roblot-Troizier, Les clairs-obscurs de l'invocabilité de la Charte de l'environnement, AJDA 2015, 493.
10. Cons. const., 8 avr. 2011, n° 2011-116 QPC, M. Michel Z., Envir. juin 2011, repère 6
par C. Huglo ; D. 2011, 1258, note V. Rebeyrol ; D. 2011, p. 2298, obs. N. ReboulMaupin ; AJDA 2011, p. 1158, note K. Foucher ; RJE 2011, p. 393, note P. Steichen ;
JCP G 2011, 1298, n° 1, obs. H. Périnet-Marquet ; JCP G 2013, p. 1956, note C. Huglo ;
F.-G. Trébulle, Le Conseil constitutionnel, l'environnement et la responsabilité : entre
vigilance environnementale et pré-occupation, RD imm. 2011, p. 36 ; RFD const. 2011,
p. 823, note L. Gay ; RFD const. 2012, p. 239, note B. Cotet ; RLDC 2012/91, p. 67, obs.
B. Parance ; GADE, obs. J.-B. Seube, à paraître.



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