Hors collection - Recueil de leçons de 24 heures - 92

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LA HIÉRARCHIE

ambition à la réalité révèle que la hiérarchie ne peut pas systématiquement être
rejetée. Dès lors, malgré la contestation dont la hiérarchie fait l'objet, le droit
peut-il toujours s'en passer ?
Le dépassement de la hiérarchie est donc d'abord un idéal poursuivi par le droit,
mais bien souvent, cette tentation se révèle, ensuite, n'être qu'une illusion.

1. Tout d'abord, l'idéal de dépassement de la hiérarchie
Plus qu'un simple objectif, le dépassement de la hiérarchie est, pour le droit,
un véritable idéal. Dans certains cas, le droit cherche à promouvoir l'égalité. Ce
faisant, il prohibe strictement la hiérarchie. Dans d'autres cas, au lieu d'une interdiction de la hiérarchie, ce sont plutôt des alternatives à celle-ci qui sont recherchées au premier rang desquelles la liberté.
Proclamé dès 1789, le principe d'égalité reste un objectif majeur du droit.
Antinomique de l'idée même de hiérarchie, il l'exclut catégoriquement en droit
des personnes. Historiquement, le principe d'égalité a trouvé un premier relais
effectif en 1972 lors de la consécration de la répression pénale des discriminations
raciales. Depuis, l'impératif d'égalité s'est étendu au droit du travail et les critères
de différentiation prohibés n'ont eu de cesse de se multiplier. Âge, sexe, handicap,
la liste est longue.
L'idéal d'égalité, comme mécanisme de dépassement de la hiérarchie, irrigue
en réalité toutes les branches du droit. Miroir de la société, la famille a donc logiquement été le lieu privilégié de la disparition progressive de la hiérarchie. C'en
est fini du chef de famille ! Disparition de la hiérarchie manifestée autant par
l'égalité des parents en matière d'autorité parentale, que par l'égalité des enfants,
par la suppression de l'idée même d'une distinction entre les filiations. Ne plus
nommer, c'est ne plus hiérarchiser.
Si la hiérarchie est parfois prohibée, il arrive qu'elle soit plus simplement écartée au profit de mécanismes alternatifs. Un seul mot d'ordre alors : la liberté.
Un choix libre entre des options non hiérarchisées est ainsi offert aux sujets
de droit. Lorsqu'il souhaite divorcer, ce ne sont pas moins de huit critères de
désignation du juge qui sont offerts au choix du justiciable par le règlement
Bruxelles II bis.
Dans d'autres situations, c'est au juge qu'il revient de faire un choix entre des
situations non hiérarchisées. Deux libertés, deux droits de même valeur peuvent
parfois entrer en conflit. Parce qu'ils sont équivalents, le principe hiérarchique ne
sera ici d'aucun secours pour le juge. C'est alors à une autre méthode qu'il faut
recourir : celle du contrôle de proportionnalité. C'est par exemple le cas classique de l'affrontement entre droit au respect de la vie privée et liberté de l'information qui désespère les magazines...
Cependant, l'idéal de dépassement de la hiérarchie se heurte bien souvent à la
réalité. Le constat est amer mais le droit doit s'y résoudre, la hiérarchie lui est
parfois indispensable.
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