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L'AVENIR DE L'ENVIRONNEMENT ET LE DROIT DES BIENS

7. Dialectique entre droit de l'environnement et droit civil des
biens - Il n'est pas simple de rendre compte de ces interactions nombreuses
entre droit des biens et droit de l'environnement. Pour répondre au sujet
portant sur l'avenir de l'environnement, il semble plus pertinent de poser
une question : quelle est la viabilité des incursions réciproques entre ces
deux droits ?
Il est acquis, comme tout jeune couple, que chacun vient perturber
l'autre dans ses habitudes. Aussi, même si cette distinction est toute
relative, répondre à la question de la cohabitation durable de ce couple
suppose, dans un premier temps, d'apprécier le degré de perturbation du
droit de l'environnement par le droit civil des biens (I) et d'étudier, dans
un deuxième temps, le degré de perturbation du droit civil des biens par le
droit de l'environnement (II).

I - LE DEGRÉ DE PERTURBATION DU DROIT
DE L'ENVIRONNEMENT PAR LE DROIT CIVIL
DES BIENS
« Ce qui appartient à tout à chacun est le plus négligé,
car tout individu prend le plus grand soin de ce qui lui appartient en propre,
quitte à négliger ce qu'il possède en commun avec autrui »,
Aristote, Politique, Livre II, 3, 1261 b
Les Belles Lettres, Collection des Universités de France, rééd. 2003

8. Le droit civil des biens vient perturber les fondements du droit de
l'environnement. Cette perturbation rend-elle toute conciliation impossible ? Autrement dit, l'environnement peut-il être un objet du droit civil
des biens ? Si on observe une « acculturation » difficile du droit de l'environnement au droit des biens (A), on assiste parfois à une « assimilation » pure
et simple du droit de l'environnement au droit des biens, « assimilation »
qui peut être discutée (B).

A. Une « acculturation » difficile
9. L'acculturation se définit comme un processus par lequel un groupe ou
un individu s'adapte à une culture qui lui est a priori étrangère. L'adaptation
de l'environnement à la culture du droit civil des biens est tantôt conçue
comme impossible, tantôt, lorsqu'elle existe, conçue comme maladroite.



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Table des matières de la publication Grands Colloques - L'avenir du droit des biens

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Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 24
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