Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 240

234

L'AVENIR DU DROIT DES BIENS

II - L'intégration des biens immatériels dans le Code civil
est-elle possible ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A. Les difficultés de l'intégration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
B. Les moyens de l'intégration . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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128
129

Quel avenir pour les sûretés réelles ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

131

I - Les prérogatives du créancier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A. Une nature singulière. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
B. Un régime autonome . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
II - Le statut des biens grevés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A. Soumission des sûretés réelles au droit des biens . . . . . . . . . . . . . .
B. Enrichissement du droit des biens par les sûretés réelles . . . .

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133
137
142
144
146

Quel avenir pour le patrimoine familial ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

151

I - Le patrimoine familial, aujourd'hui. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A. Une famille en mutation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. L'allongement de la durée de la vie humaine . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2. La transformation de la société conjugale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

152
152
152
154

B. Des patrimoines variés dans leur composition . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
II - Le patrimoine familial, demain . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A. Liberté et autonomie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. Tout d'abord, dans la possibilité de mieux maîtriser,
à l'avance, les conséquences patrimoniales
d'une séparation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2. Plus de liberté dans le droit de disposer de ses biens
à titre gratuit. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

154
156
156

B. Protection et sécurité juridique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. Tout d'abord, concernant le logement de la famille . . . . . . . .
2. Ensuite, concernant la prévisibilité
et la sécurité juridique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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Quel avenir pour la copropriété ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

163

I - L'adaptation des règles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A. Un statut perméable. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. Tout le droit de la copropriété n'est pas contenu
dans la loi du 10 juillet 1965. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2. Tout le droit de la copropriété n'est pas contenu
dans les règles relatives à la copropriété . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

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Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 2
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