Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 241

TABLE DES MATIÈRES

235

B. Un statut modulable. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. Suivant le type de copropriété . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2. Suivant la situation de la copropriété . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

169
170
172

II - La modification des équilibres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A. Les équilibres institutionnels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. Copropriétaire et syndicat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2. Copropriété dans la cité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

173
173
173
175

B. Les équilibres structurels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. De la propriété individuelle au sein de la copropriété . . . .
2. De la propriété individuelle en dehors
de la copropriété . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

176
176

L'avenir de l'environnement et le droit des biens. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

181

I - Le degré de perturbation du droit de l'environnement
par le droit civil des biens . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A. Une « acculturation » difficile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. Une acculturation impossible ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2. Une acculturation maladroite . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

184
184
185
185

B. Une « assimilation » discutable. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. Les manifestations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2. Les justifications . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

187
187
190

II - Le degré de perturbation du droit civil des biens
par le droit de l'environnement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A. Revisiter les techniques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. Les techniques du droit positif. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
2. Les techniques du droit prospectif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

191
192
192
193

B. Repenser les théories du droit des biens. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. Extension de la catégorie des choses communes . . . . . . . . . . . . .
2. La consécration du « patrimoine commun naturel » . . . . . . .

195
196
198

177

Propos conclusifs
Propos conclusifs : le changement en droit des biens. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

207

I - Le droit des biens a changé... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
A. L'adaptation du droit des biens. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
1. L'adaptation à de nouveaux objets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

210
211
211



Grands Colloques - L'avenir du droit des biens

Table des matières de la publication Grands Colloques - L'avenir du droit des biens

Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 1
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 2
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 3
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 4
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 5
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 6
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 7
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 8
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 9
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 10
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 11
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 12
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 13
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 14
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 15
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 16
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 17
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 18
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 19
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 20
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 21
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 22
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 23
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 24
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 25
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 26
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 27
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 28
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 29
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 30
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 31
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 32
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 33
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 34
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 35
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 36
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 37
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 38
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 39
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 40
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 41
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 42
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 43
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 44
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 45
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 46
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 47
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 48
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 49
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 50
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 51
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 52
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 53
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 54
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 55
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 56
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 57
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 58
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 59
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 60
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 61
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 62
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 63
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 64
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 65
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 66
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 67
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 68
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 69
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 70
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 71
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 72
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 73
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 74
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 75
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 76
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 77
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 78
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 79
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 80
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 81
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 82
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 83
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 84
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 85
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 86
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 87
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 88
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 89
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 90
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 91
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 92
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 93
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 94
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 95
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 96
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 97
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 98
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 99
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 100
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 101
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 102
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 103
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 104
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 105
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 106
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 107
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 108
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 109
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 110
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 111
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 112
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 113
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 114
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 115
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 116
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 117
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 118
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 119
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 120
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 121
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 122
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 123
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 124
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 125
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 126
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 127
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 128
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 129
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 130
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 131
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 132
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 133
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 134
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 135
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 136
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 137
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 138
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 139
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 140
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 141
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 142
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 143
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 144
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 145
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 146
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 147
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 148
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 149
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 150
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 151
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 152
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 153
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 154
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 155
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 156
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 157
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 158
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 159
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 160
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 161
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 162
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 163
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 164
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 165
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 166
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 167
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 168
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 169
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 170
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 171
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 172
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 173
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 174
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 175
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 176
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 177
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 178
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 179
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 180
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 181
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 182
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 183
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 184
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 185
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 186
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 187
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 188
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 189
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 190
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 191
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 192
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 193
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 194
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 195
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 196
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 197
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 198
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 199
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 200
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 201
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 202
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 203
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 204
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 205
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 206
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 207
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 208
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 209
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 210
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 211
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 212
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 213
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 214
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 215
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 216
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 217
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 218
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 219
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 220
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 221
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 222
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 223
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 224
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 225
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 226
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 227
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 228
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 229
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 230
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 231
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 232
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 233
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 234
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 235
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 236
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 237
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 238
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 239
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 240
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 241
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 242
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 243
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 244
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 245
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 246
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 247
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 248
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 249
Grands Colloques - L'avenir du droit des biens - 250
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06570-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06128-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05739-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05743-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05191-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05654-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05302-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04883-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05300-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05241-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05225-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05223-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04976-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04695-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04744-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04684-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05133-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04420-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04987-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04589-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04669-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04476-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04474-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04451-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04468-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04450-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04423-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04071-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04069-1
https://www.nxtbookmedia.com