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exceptionnel des rapports contractuels, où la réalisation de la
prestation engendrerait des difficultés excessives ou exposerait
l'une des parties à une perte significative, ce que les parties
n'ont pas prévu au moment de conclure le contrat, le juge peut
changer les modalités d'exécution de l'obligation, la hauteur de
la prestation ou même prononcer la résiliation du contrat.
Le principe clé exprimé dans le Code civil est celui de l'exécution réelle des conventions ; même si ce principe normatif
légal concerne les obligations sans égard à leur genèse, il a une
valeur particulièrement importante dans le contexte des obligations contractuelles. En vertu de l'article 354 § 1 du Code civil, le
débiteur doit exécuter l'obligation conformément à son contenu
et de la manière qui correspond à son objectif social et économique ainsi qu'aux règles de la vie en société (et également aux
coutumes - le cas échéant) ; le créancier doit collaborer avec le
débiteur à l'exécution de l'obligation (§ 2). Cette norme légale
conduit au principe de collaboration entre débiteur et créancier, et également à l'exigence de loyauté entre les parties lors
de l'exécution du contrat.
Dans cette approche, il est permis de se référer à la clause de
bonne foi dans l'exécution des contrats. Elle peut être évidemment déduite des normes et principes généraux (sécurité, certitude des transactions) et du principe de loyauté dans l'exécution
des obligations. Toutefois, au vu de la disposition précitée de l'article 7 du Code civil qui fait référence à la bonne foi quand la loi le
prévoit, son existence plus large dans l'exécution des obligations
ne se manifeste pas en l'absence de références du législateur en
cette matière.
L'exécution du contrat conformément à son contenu et la
réalisation de la prestation (théorie de l'exécution finale de la
prestation), dans le respect du critère de satisfaction de l'intérêt
du créancier, aboutit à l'extinction de l'obligation (exécution du
contrat). Évidemment, le droit civil relève d'autres cas d'extinction des obligations (compensation, novation, remise de la dette,
dation en paiement - datio in solutum).
La littérature distingue à juste titre deux espèces de prétentions qui résultent d'une obligation, à savoir les prétentions primaires et secondaires.
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