Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 61
La codification vue du secrétariat général
du Gouvernement
Thierry-Xavier gIrardot
Directeur, adjoint au secrétaire général du Gouvernement
C'est avec émotion que j'interviens devant vous pour présenter le point
de vue du secrétariat général du Gouvernement sur la codification, en
présence d'un ancien secrétaire général du Gouvernement qui a beaucoup
contribué au développement de la codification dans la période récente.
Le secrétariat général du Gouvernement considère la codification comme
une épreuve au long cours. Il se sent investi d'une responsabilité d'ensemble
dans la conduite du chantier de la codification, aux côtés de la Commission
supérieure de codification, dont il assure le secrétariat.
La programmation du chantier de la codification a été relancée à la fin des
années 1980 avec la constitution de la nouvelle Commission supérieure de la
codification. Parmi les temps forts de la définition du programme de codification, une étape marquante a été la circulaire du 30 mai 1996 du Premier
ministre, qui définit une méthode de codification et fixe une liste quasiment
exhaustive des codes du programme général de la codification française.
Après cette circulaire, une étape majeure a été franchie en 1999 lorsqu'il a
été décidé de recourir à des lois d'habilitation et à des ordonnances pour
adopter les codes qui figuraient sur le programme de la codification. C'est
à partir de ce moment que la codification a pu prendre toute sa mesure et
que le programme a pu être mis en œuvre. Ce travail de programmation se
poursuit aujourd'hui alors même que le programme de 1996 a été presque
entièrement réalisé et qu'il reste peu de nouveaux codes à réaliser.
Sur la proposition du vice-président de la Commission supérieure de
la codification, nous avons préparé en mars 2013 une nouvelle circulaire
qui fait un point d'étape sur le chantier de la codification, et qui dresse en
annexe une liste des nouveaux codes déjà programmés, des codes devant
faire l'objet d'une refonte et des codes dont le chantier est encore ouvert
avec une partie réglementaire à achever.
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification
Table des matières de la publication Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 1
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 2
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 3
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 4
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 5
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 6
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 7
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 8
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 9
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 10
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 11
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 12
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 13
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 14
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 15
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 16
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 17
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 18
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 19
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 20
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 21
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 22
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 23
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 24
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 25
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 26
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 27
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 28
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 29
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 30
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 31
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 32
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 33
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 34
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 35
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 36
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 37
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 38
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 39
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 40
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 41
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 42
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 43
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 44
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 45
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 46
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 47
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 48
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 49
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 50
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 51
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 52
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 53
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 54
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 55
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 56
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 57
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 58
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 59
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 60
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 61
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 62
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 63
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 64
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 65
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 66
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 67
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 68
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 69
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 70
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 71
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 72
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 73
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 74
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 75
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 76
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 77
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 78
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 79
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 80
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 81
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 82
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 83
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 84
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 85
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 86
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 87
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 88
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 89
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 90
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 91
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 92
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 93
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 94
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 95
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 96
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 97
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 98
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 99
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 100
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 101
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 102
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 103
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 104
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 105
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 106
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 107
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 108
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 109
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 110
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 111
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 112
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 113
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 114
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 115
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 116
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 117
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 118
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 119
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 120
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 121
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 122
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 123
Hors collection - Les 25 ans de la relance de la codification - 124
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-15425-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-12900-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13955-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13840-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13271-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11032-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-13635-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04048-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06587-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11478-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11479-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11334-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11328-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10971-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11488-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11335-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11412-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07846-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10294-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10295-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-11142-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-10934-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-08391-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09491-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09490-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09962-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09199-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09246-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09075-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-09114-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07850-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07486-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-07672-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06952-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06569-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06243-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06100-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06337-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06492-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06519-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06101-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05760-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06059-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06058-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06148-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06095-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-06060-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05513-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05753-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05751-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05711-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05707-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05303-5
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05735-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05526-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05651-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05305-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04042-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04014-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05365-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05504-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04070-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05299-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-05242-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04713-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04934-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04935-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04733-1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04905-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04765-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04732-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04687-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04466-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04402-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04428-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/Notre-europeanite
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04408-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04347-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04432-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04002-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04287-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04365-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RDC1-2014_2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RDC1-2014_1
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/RGA_2014-01
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04047-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04202-2
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-04170-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03896-4
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03622-9
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03893-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03848-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03851-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03850-6
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03849-0
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03819-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03709-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03426-3
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03613-7
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03591-8
https://www.nxtbook.com/lextenso-editions/LGDJ/978-2-275-03450-8
https://www.nxtbookmedia.com