Bibliothèque Capitant - Droit de l'Iran 2017-2018 - 1er - 13

Histoire du droit

L'apparition de certains principes juridiques rudimentaires
dans les sociétés restreintes et primitives des tribus aryennes est
parfois avancée, mais cette affirmation n'est fondée que sur des
suppositions et des rapprochements tirés des vielles mythologies.
Pour la période précédant l'union des Mèdes et des Perses et donnant lieu à l'Empire Achéménide, il n'est pas davantage possible
de confirmer l'existence d'un système juridique global et clair sur
le territoire iranien et de rendre compte du contenu d'un tel système. En revanche, avec l'Empire Achéménide, les prémices de la
création d'un système juridique relativement cohérent ont commencé à rayonner en Iran. Durant la période précédant l'apparition de Zoroastre en Iran, les rois et leurs seigneurs, chacun en
fonction de son tempérament, légiféraient et arrêtaient selon
leur propre méthode et en l'absence de tout cadre juridique précis
et cohérent. Avec l'émergence du zoroastrisme et l'union entre la
religion et le gouvernement dans les limites du royaume sassanide, l'application des règles de la religion zoroastrienne et des
lois inscrites dans son livre saint, Avesta, est devenue usuelle au
sein de la population et certaines réformes ont vu le jour. L'attitude despotique des rois et des seigneurs a cependant perduré,
même après l'islamisation du pays, jusqu'à la victoire de la révolution constitutionnaliste survenue en 1906.
L'étude plus précise de l'histoire du droit iranien s'étale sur six
périodes historiques allant de la période pré-aryenne jusqu'à
l'époque actuelle.
Les tribus pré-aryennes connaissaient des us et coutumes
sociales simples pour désigner les devoirs et les droits des ethnies
résidant dans le village, sans que le contenu ni les méthodes d'application de ces règles ne soient connus. Les plus anciennes informations proviennent du recueil de poème épique et mythique,
Shah Nameh, du grand poète iranien Firdûsî. Selon ce dernier,
Houshang a été le premier roi mythique en Iran à légiférer. Les
Élamites furent les premières tribus à créer un système juridique relativement complet sur la base des croyances religieuses

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