Bibliothèque Capitant - Droit de l'Iran 2017-2018 - 1er - 14

Droit de l'Iran
et des superstitions il y a 4 000 ans. Ce système juridique, pratiqué mais non codifié, a été rédigé après l'invention de l'écriture,
vers 3 200 ans avant J.-C. Après la prise de pouvoir par
Ur-Nammu (roi de Sumer), et l'échec d'Élam, le premier code
juridique a été élaboré par le roi de Sumer et appliqué dans tout
le royaume. Après l'échec du roi élamite Kudur-Mabuk face à
Hammourabi, grand roi de Babylonie, les lois dites de Hammourabi, en perfectionnant les règles locales, ont été appliquées sur
tout le territoire babylonien.
Dans le culte de Mehr - le « mithraïsme », répandu avant
Zarathoustra chez les aryens (600 ans avant J.-C.) -, Mehr ou
Mithra est le gardien du pacte et de la fidélité, à l'instar des
Indiens pour lesquels il est le gardien des lois du monde.
L'épreuve divine est alors en usage pour prouver la culpabilité
ou l'innocence des accusés.
Le régime juridique médique, aussi bien sur le plan formel
que sur le fond, ne nous est parvenu que par des textes semi-fictionnels d'auteurs comme Hérodote. L'organisation sociale des
Mèdes était tribale, les nobles étant au sommet de la hiérarchie
et les esclaves à la base ; toutes les décisions étaient prises par le
roi.
Dans la société de classes achéménide, les petits tribunaux
locaux sous forme seigneuriale appliquaient les règles religieuses
des différentes ethnies et peuplades. Afin d'instruire les affaires
entre les tribus aryennes, un conseil composé de sept personnes,
nommés « juges royaux », se constituait sur l'ordre du roi. Les
litiges entre particuliers étaient instruits sous l'autorité de ce
conseil en respectant les us et coutumes des différentes tribus et
en se soumettant aux règles imposées par le roi, sa volonté ayant
la force de la loi.
Avec le règne de Cyrus le Grand, le régime administratif s'est
amélioré. Après la conquête de Babylonie, Cyrus le Grand
présente les lois instaurées dans son pays au monde entier. Sa
déclaration des droits de l'homme garantit la liberté de culte, la
propagande religieuse, la tolérance et le respect envers les
croyances dans les limites de l'Empire.

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