Bibliothèque Capitant - Droit de l'Iran 2017-2018 - 1er - 15

Histoire du droit
Après la conquête de l'Iran par Alexandre de Macédoine (331
avant J.-C.), sous l'Empire séleucide, la gestion des affaires
financières et militaires des territoires conquis est confiée aux
Grecs et aux Macédoniens, alors que celle des affaires juridiques
et administratives reste entre les mains des Iraniens collaborant
avec les conquérants. Alexandre étant favorable à la centralisation, tout comme ses successeurs, un gouvernement central fort
est mis sur pied et les lois achéménides ont ainsi été maintenues
pendant de longues années.
Sous les Arsacides, une loi coutumière est mise en place, qui
limite le pouvoir du roi. Ce dernier, pour toute décision conséquente, doit consulter l'assemblée de la famille royale ainsi que
l'assemblée des dignitaires composée des hommes de religion
importants des Parthes. Pour certaines décisions, il est nécessaire
que les deux assemblées se réunissent en un grand conseil appelé
« Assemblée Mahestan ».
Ardeshir Babakan, fondateur de la dynastie des Sassanides,
unifie la religion et la politique. Son règne débute avec la promesse de promouvoir la justice et de lutter contre l'injustice et
l'oppression. Le régime juridique iranien, fort des droits coutumiers précédents et des enseignements de Zarathoustra, connaît
une évolution positive sous les Sassanides. Le droit zoroastrien
est devenu la principale source du droit et une grande partie des
procès tombent sous la compétence de religieux zoroastriens.
La concomitance du règne d'Anushiravan avec celui de Justinien à Byzance, qui élabore le « Codex Justinanus », aboutit à une
interaction entre les systèmes juridiques iranien et romain.
Le cadre juridique iranien, dans les premières années après
l'islamisation, diffère beaucoup de celui sous domination
omeyade et abbasside.
Après la chute de la dynastie sassanide causée par les invasions arabes, l'instruction des litiges se base sur le système juridique islamique. Le système hérité de la période sassanide se
disloque et, à compter du deuxième calife, la justice est confiée
aux juges désignés par le calife : les règles du droit islamique ont
pris la place des lois zoroastriennes.

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