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La responsabilité

1. Responsabilité de droit privé
La responsabilité contractuelle et la responsabilité civile
constituent les éléments essentiels de la responsabilité en droit
privé. L'étude de ces deux éléments nécessite une étude séparée,
vu leur différence pratique et leur différence théorique éventuelle.
La première partie sera consacrée à l'étude de la responsabilité
civile et la deuxième partie à celle de la responsabilité contractuelle ainsi qu'à leurs différences.
On entend par responsabilité civile l'obligation de réparer
un dommage causé à autrui. Elle a été étudiée en droit iranien
sous les deux titres « etlaf » (destruction) et « tasbib » (acte causal) : la première responsabilité est relative au dommage causé
immédiatement et directement et la seconde se rapporte au dommage créé par une cause indirecte. Les dispositions générales
relatives à la responsabilité civile sont réunies dans le Code civil
(1936) et dans la loi de la responsabilité civile (1961), alors que
d'autres lois, dont celle de l'assurance obligatoire des véhicules
terrestres à moteur, contiennent elles aussi des dispositions relatives aux responsabilités pour des dommages spécifiques.
L'étude de cette responsabilité appelle la distinction des sujets
relatifs au fondement de la responsabilité, ses éléments et ses
effets, accompagnée d'un regard sur les responsabilités particulières dans ce domaine.
Les lois iraniennes ne sont pas en harmonie en matière de fondement de la responsabilité, en particulier de la nécessité de
« faute » pour la réalisation de la responsabilité. Le Code civil ne
parle pas ouvertement de la nécessité d'une faute et l'écarte
même parfois expressément, alors que la loi de la responsabilité
civile, adoptée sous influence des lois allemandes et suisses, pose
la faute comme l'élément fondateur de la responsabilité.
Mais la doctrine a une autre conception : comme cela est stipulé dans le droit islamique, pour qu'il y ait responsabilité civile,

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