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Les personnes
Pour le droit civil, nous sommes des personnes : êtres
humains, individus, hommes, femmes, etc. Cependant, toutes les
personnes reconnues par le droit civil ne sont pas des êtres
humains.
Il existe, dans l'univers juridique, deux catégories de personnes,
deux sortes de sujets de droit : les personnes physiques et
les personnes morales (1), dotées de personnalité juridique et,
en conséquence, titulaires des droits de la personnalité (2).
1. Distinction des personnes physiques et morales
L'article 73 du Code civil établit que les personnes sont physiques
et morales ; puis le code continue en consacrant, entre
autres, les règles relatives au début et à la fin de la personnalité,
àl'état civil et à la capacité.
En ce qui concerne la personne physique, les articles 90 et suivants
du Code civil consacrent les règles relatives au début et à
la fin de la personnalité.
La personnalité de la personne physique commence à sa naissance.
L'article 90 du Code civil établit les conditions de la naissance
de l'être humain :
- la séparation totale de la mère est indispensable ; ainsi,
quelques auteurs ont affirmé qu'il était indispensable de couper
le cordon ombilical ;
- l'être humain doit avoir vécu après la séparation ; ici est
consacrée la « théorie de la vitalité », et non pas la « théorie de
la viabilité » ; il est ainsi nécessaire de prouver que la personne
a vécu, au moins pour un instant ;
- le Code exige notamment que l'être né soit un être humain.
Pour le droit colombien, c'est le genre qui définit qui est un être
humain.
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