Hors collection - L'exécution des sentences arbitrales internationales - 15
Le rôle de l'arbitre
Pierre Pic
Avocat associé, Teynier Pic
1. Le sujet recouvre au moins deux paradoxes à première lecture.
2. D'une part, la stratégie contentieuse n'est pas l'affaire de l'arbitre, mais celle des
avocats ; l'arbitre ne joue aucun rôle dans la stratégie contentieuse. Il occupe une
place dans cette stratégie.
3. D'autre part, et surtout, le propre de l'arbitrage est de ne pas confier aux arbitres
désignés par les parties la charge de l'exécution de leur décision. N'étant les organes
d'aucun État, les arbitres sont a priori inaptes à mobiliser d'eux-mêmes les moyens
qu'un État peut mettre en œuvre pour assurer l'exécution des décisions prononcées
par ses juges. De plus, « la sentence dessaisit le tribunal arbitral de la contestation
qu'elle tranche »1 et l'exécution qui lui succède ne peut donc relever de la compétence
des arbitres.
4. Pour autant, il serait sans doute hâtif de considérer que cette question « ne présente
aucun intérêt [...] parce que la réponse paraît d'une totale vacuité »2.
5. L'analyse de la mission de l'arbitre permet au contraire de réaliser à quel point
ses choix procéduraux peuvent être déterminants quant au caractère exécutable de
la sentence rendue. Or, si rien ne l'y oblige, rien n'interdit à l'arbitre de s'intéresser à
l'exécution de sa décision ; certains règlements d'arbitrage l'y invitent même expressément3. On peut affirmer, en avançant le raisonnement, que l'arbitre qui a une
conception un tant soit peu pragmatique de sa mission doit l'étendre à l'exécution
de sa sentence.
6. Ainsi, il est permis d'affirmer que l'arbitre qui doit rendre une sentence juste, c'està-dire conforme à l'exercice de sa mission et respectueuse de la volonté des parties,
doit également s'assurer que sa sentence soit susceptible d'exécution.
7. La difficulté essentielle tient à la possibilité de concilier ces priorités. Car, s'il ne
fait aucun doute que l'arbitre dispose des moyens procéduraux lui permettant de
sécuriser l'exécution de sa sentence (section II), la recherche d'une sentence exécutable ne doit pas conduire l'arbitre à s'éloigner de son devoir de rendre une sentence
juste (section I).
1. Article 1485 du CPC.
2. Th. Clay, « Le rôle de l'arbitre dans l'exécution de la sentence arbitrale », Bull. CCI, vol. 20, n° 1, 2009, p. 47.
3. Par exemple : article 41 du règlement CCI : Disposition générale « le tribunal arbitral procède [...] en s'inspirant du
règlement et en faisant tous [ses] efforts pour que la sentence soit susceptible de sanction légale ».
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