Systèmes - Introduction au droit - 1re - 109

Chapitre 4
Le raisonnement
juridictionnel
Le juge est confronté à un litige qu'il doit trancher. Il doit prendre
une décision, faute de quoi il est déclaré coupable de « déni de justice », comme l'en menace le Code civil. Pour parvenir à cette décision, quel chemin emprunte-t-il ? Utilise-t-il un raisonnement spécifiquement juridique ? De nombreux auteurs ont voulu élucider le
mode de raisonnement du juge1. Est-il logique ? Est-il le même
pour tous les juges ? L'interrogation porte particulièrement sur la
part d'autonomie du juge dans le système juridique. La loi dans les
droits romanistes, le précédent dans les droits de common law, dictent-ils la décision du juge ? Ce raisonnement se rapproche de la
logique dans la mesure où il repose sur un « syllogisme judiciaire ».
Le juge n'aurait qu'à appliquer la loi à un fait, comme Montesquieu
le soutenait, faisant de lui « la bouche de la loi ». En réalité le juge
s'inscrit obligatoirement dans le cadre des règles existantes, mais il
a une marge d'appréciation que la loi lui donne ou qu'il se donne. Et
il est guidé par l'argumentation des parties auxquelles il doit répondre.
L'allégorie de la justice présente une femme aux yeux bandés,
tenant dans sa main droite un glaive, dans sa main gauche une
balance. Cette représentation met l'accent sur l'incertitude, l'indétermination. Le glaive symbolise la puissance de la justice, mais il
est à double tranchant : il peut frapper l'une ou l'autre partie. La
balance signifie que le juge soupèse des arguments pour parvenir à
un équilibre. La justice doit satisfaire des intérêts opposés. Le bandeau sur les yeux laisse perplexe. On peut l'interpréter comme la
marque de l'impartialité de la justice. Mais il était un attribut de la
déesse romaine de la chance Fortuna. Il est plutôt inquiétant que la
justice soit aveugle, qu'elle ne puisse voir où elle va. Lorsqu'il rend la
justice le juge a le pouvoir de dire le droit, en pesant les arguments
1. V. Champeil-Desplats, Méthodologie du droit et des sciences du droit, op. cit.

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