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Droit du travail

En Italie, comme ailleurs en Europe, le droit du travail est le
résultat d'une stratification culturelle et normative dont la compréhension impose un retour au contrat de travail, étant entendu
qu'il n'existe pas dans l'histoire italienne un véritable Code du
travail, et que le Code civil italien qui date de 1942 règle l'ensemble des rapports civils et du commerce dans son cinquième
livre consacré au « travail ».
C'est dans ce dernier, et précisément à l'article 2094 du Code
civil, que l'on trouve actuellement le contrat de travail caractérisé
par un lien de subordination, conclu entre l'entrepreneur/
employeur et le salarié (qui devient un employé), ainsi que, à l'article 2222 du Code civil, le contrat de travail conclu en autonomie
entre le travailleur et le destinataire de l'œuvre ou du service
promis.
Bien que la décision ait été prise de reconduire les rapports de
travail à des relations contractuelles, on peut s'apercevoir tout de
même de l'influence exercée par la littérature institutionnaliste,
notamment concernant la notion d'employé qui est défini
comme la personne qui s'engage à « collaborer » dans l'entreprise
sous la direction et en situation de « dépendance ».

1. Relations individuelles
Bien qu'à l'origine les contrats de travail soient conçus comme
des simples contrats de location (qui dérivent des contrats de
droit romain de locatio operarum et locatio operis), après 1942,
de nombreuses règles ont été introduites afin de protéger la personne qui travaille et de lui garantir des conditions de travail et
de vie conformes à la dignité humaine.
Ce concept traduit l'ensemble des principes établis par la
Constitution italienne de 1948 - juste après la fin de la Seconde
Guerre mondiale - relatif au travail.

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Table des matières de la publication Bibliothèque de l'association Henri Capitant - Droit de l'Italie - 1re

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