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PEUT-ON RECONNAîTRE LA QUALITÉ D'ASSOCIÉ...

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Matthieu Dubertret :
Merci beaucoup François-Xavier. C'était passionnant. Stéphan a dû
sortir dehors pour respirer mais de retour parmi nous, il respire mieux
maintenant ; il a eu très peur, tout comme nous aussi d'ailleurs.
Le fiduciaire est un associé particulier d'une propriété temporaire - et
tous les fiduciaires vous diront qu'ils n'aiment pas être fiduciaires trop
longtemps - d'une propriété à la fois temporaire et affectée, ce qui rappelle
énormément la vente à réméré. Il existe d'autres mécanismes de cession
temporaire de propriété. Associé probablement fictif, il est réputé comme
tel grâce à l'article 2023. Il pourrait y avoir d'autres manières d'y arriver.
Le contrat de fiducie est extérieur au statut. Comme souvent, les conventions de portage sont déjà prévues dans leurs dénouements. Maintenant,
il faut nous intéresser avec François Barriere à l'exercice de ces prérogatives d'associé et à ce statut d'associé particulier que nous a décrit
François-Xavier Lucas.

A. L'exercice des prérogatives d'associé
François Barriere :
Merci Matthieu. Je remercie également Stéphan Catoire, le maître
d'œuvre de ces cérémonies annuelles qui sont précieuses. Je suis quelque
peu embêté de ma situation parce que j'avais un powerpoint mais je n'ai
aucune idée de comment faire pour faire défiler les slides. Je suis également embêté de me retrouver entre François-Xavier Lucas d'un côté et
Philippe Dubois de l'autre. Vu ce que l'un a dit et ce que l'autre va dire,
la situation dans laquelle je suis va finalement être assez condensée. Cela
va me permettre de reprendre certains points. La thèse sur le transfert
temporaire de valeurs mobilières n'avait pas pour sous-titre, de mémoire,
la fiducie sur titres qui n'aurait probablement pas été très loin du thème.
Le fiduciaire est un propriétaire, bien que cela ait été contesté par un
auteur essentiellement. Je conçois que la doctrine minoritaire s'exprime
parfois mais il ne faut pas non plus lui donner plus d'importance malgré
la force de sa voix. Nous allons retrouver chez le fiduciaire les prérogatives usuelles du propriétaire mais également les attributs : l'usus, le fructus,
l'abusus, le droit de récupérer les fruits, les dividendes notamment, le droit
de jouir du bien, de céder le bien également, propriété qui ne doit pas être
absolue mais finalisée, propriété qui sera temporaire... Comme Matthieu
l'a très justement rappelé à l'instant, nombreux sont les cas de propriété
temporaire qui existent déjà en droit positif.



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