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FIDUCIE SUR TITRES

La question qui se pose ensuite est de savoir si reconsolidation ou non
il devrait y avoir, ou dans les livres du constituant ou dans les livres du
bénéficiaire. Si ce n'est ni dans les livres du constituant ni dans les livres du
bénéficiaire ni dans les livres du fiduciaire, on pourrait se demander où cela
devrait arriver. Il ne faudrait surtout pas arriver à la conclusion que l'on
peut déconsolider au motif que les actifs et passifs transférés en fiducie ne
seraient finalement consolidés nulle part. C'est la plus mauvaise démonstration que nous pourrions faire pour obtenir ce résultat de la déconsolidation.
En réalité et en pratique, que nous soyons dans une fiducie-gestion à la
limite ou dans une fiducie-sûreté, il existe une probabilité très forte - et a
fortiori lorsque le constituant est bénéficiaire et que des clauses de retour
sont prévues - qu'il y ait une reconsolidation à opérer dans les comptes
consolidés du constituant. C'est la conclusion à laquelle j'arrive. Il y a eu
très peu de choses écrites en matière de doctrine sur ce sujet de la déconsolidation et de la fiducie. Nous nous étions peu étendus à l'époque sur ce
thème des comptes consolidés. Nous avons beaucoup plus insisté dans un
premier temps sur les comptes individuels. Cependant, mon expérience
de la fiducie et mon expérience des normes comptables et des montages
dits déconsolidants de manière beaucoup plus générale me conduisent à
considérer que la fiducie n'est pas l'outil qui permet une meilleure déconsolidation par rapport à d'autres montages. D'ailleurs, lorsque l'on fait une
fiducie, je pense qu'en général, ça n'est pas dans la perspective ou l'objectif
de faire de la déconsolidation.
Philippe Blin :
Merci. En synthèse, nous nous rendons compte que la fiducie n'est pas
l'outil de déconsolidation que certains voudraient y trouver. Mais alors,
qui doit consolider ? Plutôt le constituant ? Plutôt le bénéficiaire ? Tout
dépend de la rédaction de la convention ?
Xavier Paper :
Tout dépend un peu des cas d'espèce. Dans la majorité des cas, ce sera le
constituant, a fortiori s'il est bénéficiaire. J'ai très peu d'exemples en tête où
il pourrait y avoir seulement un bénéficiaire qui serait amené à consolider.
Cela pourrait s'entendre dans des montages fiduciaires de fiducie-sûreté
où, par exemple, une banque serait bénéficiaire d'une opération de mise
en fiducie et à terme, récupérerait les actifs qui ont été mis en fiducie à
titre de garantie. Toutefois, je dirai que là, il n'y a pas véritablement de
consolidation dans les comptes du bénéficiaire à l'origine. Je dirai qu'il y



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