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MATHILDE ROELLINGER

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Ernest considère dans son travail le lieu « comme un matériau plastique et
symbolique essentiel76 ». En 2016, lors d'une exposition importante sur le
graffiti à Bologne, l'artiste Blu a effacé ses propres peintures murales pour
manifester sa désapprobation à l'égard d'un travail de restauration de ses
œuvres fresques peintes initialement sur des murs d'immeubles qui allaient
être détruits. Une équipe de restaurateurs les avait transposées sur toile
pour éviter leur disparition. Sans doute, pour l'artiste, les œuvres étaient
modifiées dans leur esprit en sortant de la rue pour atterrir dans un musée77.
21. En outre, la mutilation d'une œuvre par son propriétaire, et le découpage de ses parties pour les vendre séparément dans le but d'en tirer un
bénéfice, ont pu être considérés comme une atteinte au droit moral de
l'artiste. La jurisprudence concernait une œuvre de Bernard Buffet qui était
peinte sur un réfrigérateur lequel avait été découpé par son propriétaire
pour le revendre en plusieurs morceaux. Cette jurisprudence pourrait être
transposée à des œuvres faites sur des supports urbains (palissades, containers découpés) et qui sont démantelées par des tiers sans l'autorisation de
l'artiste, lequel pourrait faire valoir une atteinte au droit moral78.
22. En France, les artistes n'ont pas mis en cause la responsabilité d'amateurs, ou de professionnels en possession de leur œuvre qui aurait été retirée
à la rue sans leur autorisation. S'il y a eu des différends, ils ont été réglés à
l'amiable. Si l'œuvre graffiti est réalisée sur un support autorisé, la position
de l'artiste sera dans les faits plus forte pour faire valoir son droit moral tant
à l'égard du propriétaire du support qu'à l'égard du collectionneur. Même
si le droit moral des artistes est protégé avec vigueur par le droit français,
il serait utile d'avoir une décision de jurisprudence pour renforcer le droit
des artistes sur les œuvres placées dans un contexte urbain. Dans tous les
cas, solliciter l'autorisation de l'artiste, si possible avant le démantèlement,
ou du moins avant l'acquisition, apparaît comme une précaution nécessaire
pour lever les difficultés tenant aux droits d'auteur, et en particulier au
76. E. Pignon-Ernest, Face aux murs, 2010, Delpire, p. 9.
77. E. Jardonnet, « Le street artiste Blu efface toutes ses œuvres à Bologne », Le Monde,
15 mars 2016,
www.lemonde.fr/arts/article/2016/03/15/le-graffeur-blu-s-efface-a bologne_4882979_
1655012.html (consulté le 29 oct. 2016).
78. Les juges de première instance ont reconnu l'atteinte au droit moral du fait que l'œuvre
ait été morcelée, rompant ainsi l'unité voulue par l'artiste. La juridiction relève que l'artiste
avait signé l'œuvre une seule fois sur la porte du réfrigérateur. La juridiction considère que
la mise en vente de panneaux découpés constitue également une atteinte au droit moral.
L'arrêt de la cour d'appel reconnaît que le propriétaire a « mutilé l'œuvre dans un intérêt
purement spéculatif ». Si la cour d'appel refuse la restitution de l'œuvre demandée par Buffet,
elle admet que le propriétaire ne pourra se dessaisir de l'œuvre que dans son intégralité.
Trib. de la Seine, 7 juin 1960 ; CA Paris, 30 mai 1962, D. juris. 570, note Desbois ; JCP 1963,
II, 12989, obs. Savatier ; Cass. 1re civ., JCP G, 1965, II, 14339.


http://www.lemonde.fr/arts/article/2016/03/15/le-graffeur-blu-s-efface-a

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