Bibliothèque de l'Association Henri Capitant - Droit du Brésil - 79
Les biens
tradens transmet le droit réel, mais conserve la chose à titre de
détention, (ii) la traditio brevi manu, qui a lieu dans l'hypothèse
où l'accipiens se trouve déjà en possession de la chose lors de la
conclusion de l'acte juridique, et (iii) la cession à l'accipiens du
droit de restitution de la chose, lequel peut être stipulé quand la
chose se trouve au pouvoir d'un tiers lors de la conclusion de l'acte
juridique. Les modalités de tradition fictive finissent par atténuer
la règle générale selon laquelle, en droit brésilien, le contrat ne
suffit pas pour constituer et transmettre les droits réels.
À côté de telles traditions fictives, il est également admis la tradition symbolique, par laquelle la délivrance du bien se produit
la mise à disposition de l'accipiens d'un objet qui représente
la chose transmise. Dans ce cas, la remise de l'objet symbolise la
remise de la chose, comme par exemple le document qui représente les marchandises gardées dans un magasin quelconque.
Il faut souligner qu'en droit brésilien il n'y a pas de limite aux
contrats permettant de promouvoir la transmission d'une chose
au moyen de la tradition ou de l'inscription, puisque le principe
de la liberté contractuelle, sanctionné par l'article 425 du Code
civil, prédomine.
Les principes du numerus clausus - selon lequel seul le législateur peut créer des droits réels - et de la typicité - par lequel les
droits réels présentent un contenu typique - ne s'appliquent pas
aux actes juridiques prévoyant l'obligation de transmettre la propriété par le biais de la tradition ou de l'enregistrement dans le
livre foncier. En effet, la circulation des droits réels n'entraine
pas l'application des principes mentionnés, puisque le contenu
de tels droits reste inchangé indépendamment de l'espèce de
contrat ou d'éventuelles obligations assumées par l'accipiens.
Les principes du numerus clausus et de la typicité qui s'imposent
aux droits réels ne posent donc aucune limite aux contrats dont
disposent les parties pour convenir de la constitution ou de la
transmission des droits réels.
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